Aliments, boissons et agroalimentaire

Dans cette matrice de secteurs, vos résultats dépendent directement de votre réseau et de vos connaissances

À l’échelle mondiale, les secteurs des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire continuent d’évoluer, et nous fournissons à des organisations chefs de file le soutien juridique dont elles ont besoin pour croître et s’adapter. Faisant partie intégrante de notre groupe Commerce de détail et marchés des biens de consommation, notre équipe responsable des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire travaille de façon collaborative depuis plus de 20 ans avec des cultivateurs et des producteurs multinationaux, des fabricants, des distributeurs et des détaillants d’aliments et de boissons, des producteurs d’engrais et de produits agrochimiques, ainsi que des prêteurs, des investisseurs et des fournisseurs de l’industrie à l’échelle mondiale. En plus d’offrir des services-conseils au sujet des règlements et de la conformité, nous avons apporté notre expertise dans le cadre de quelques-unes des plus grandes fusions et acquisitions des secteurs des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire. Nos clients s’attendent à ce que nous leur proposions des solutions juridiques complètes qui les aident à atteindre leurs objectifs d’affaires.

Une réputation nationale en matière d’expertise intersectorielle

Nous sommes l’un des deux seuls grands cabinets d’avocats au Canada dont l’expertise couvre l’ensemble des secteurs des aliments, des boissons, de l’agroalimentaire, des biens de consommation et du commerce de détail. De la production et de la transformation jusqu’à l’emballage et à la commercialisation, nous offrons les conseils juridiques dont nos clients ont besoin pour être efficaces tout en se conformant aux règlements qui gouvernent l’industrie.

Outre les services juridiques classiques, comme le soutien aux acquisitions stratégiques, aux placements publics et privés de titres de créance et de titres de participation, aux litiges et aux questions courantes concernant le travail et l’emploi, les marques de commerce, les brevets et la fiscalité, notre expertise s’étend à des créneaux spécialisés mais essentiels, notamment :

  • la mise en application des règles entourant la lutte contre la corruption et les sanctions économiques;
  • la conformité des produits et la responsabilité du fait des produits;
  • la publicité, l’image de marque et l’étiquetage;
  • le commerce et les autres questions de réglementation (y compris du soutien pour les règles encadrant les produits soumis à la gestion de l’offre, les autorisations de mise en marché temporaire, les procédures pour l’importation de produits alimentaires, la sécurité alimentaire, ainsi que les exigences d’inspection et de douane);
  • le droit de l’environnement;
  • les rappels et les questions de salubrité et de traçabilité des aliments.

Classés parmi les chefs de file du secteur par Chambers Canada, nous proposons, partout au pays, des services de qualité supérieure dans tous les domaines de pratique connexes. Nos services s’appuient sur une expertise spécialisée nous permettant de satisfaire chaque exigence cruciale du marché.

En plus d’aider des entreprises des secteurs des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire, nous conseillons régulièrement des prêteurs et des investisseurs actifs dans l’industrie, dont des caisses de retraite et des sociétés de capital d’investissement privé et de capital de risque. Comme nous nous classons premiers dans les domaines de pratique des marchés des capitaux et des fusions et acquisitions, notre connaissance de l’industrie s’allie parfaitement à notre expertise en matière de conclusion d’opérations.

Plus de 20 ans d’expérience sectorielle

Depuis plus de 20 ans, nous tissons un réseau serré de relations à long terme avec des décideurs en poste dans des institutions canadiennes et internationales, y compris l’Organisation mondiale du commerce.

Actifs au sein de nombreuses associations sectorielles, comme Produits alimentaires et de consommation du Canada et le Conseil de la transformation alimentaire du Québec nous nous trouvons à la source de l’information et nous ne ménageons aucun effort pour que nos clients en bénéficient Nous mettons à profit ces relations pour nos clients, en repérant des marchés étrangers prometteurs et en élaborant des stratégies d’entrée pour de nouvelles entreprises et des sociétés agrotechnologiques au stade de la croissance.

Nous exécutons régulièrement des mandats de premier plan faisant intervenir des relations complexes avec les gouvernements et les parties prenantes. En voici quelques exemples :

  • représentation de la société de transformation des aliments Olymel dans le cadre de l’acquisition du deuxième producteur de porc en importance au Canada, Big Sky Farms;
  • représentation de Smart Balance Inc. pour l’obtention d’une participation de 100 % dans la société Importations DE-RO-MA, propriétaire de Glutino;
  • services-conseils relatifs à la formation du premier fonds d’investissement agricole d’une coentreprise entre Comox Equity Partners Inc. et Fiera Capital Corporation;
  • services-conseils offerts à BroadGrain Commodities Inc. pour l’achat de Lakeside Global Grains Inc.;
  • représentation de Gestion Robraye Ltée dans le cadre de l’acquisition du distributeur alimentaire Dubé et Loiselle Inc.;
  • services-conseils offerts à Fyffes plc pour son acquisition de Highline Produce Limited, le plus grand producteur de champignons au Canada;
  • représentation de Molson Coors Brewing dans le cadre de l’acquisition du portefeuille de marques Miller à l’extérieur des États-Unis, permettant à l’entreprise de plus que doubler son chiffre d’affaires;
  • représentation d’Unilever dans le cadre de la vente de ses marques de margarine et de tartinades, soit Becel, Flora, Country Crock et Blue Band, pour la somme de 8,04 G$ US;
  • représentation de Corby Spiritueux et vins Limitée dans le cadre de l’acquisition de l’offre de spiritueux du Domaine Pinnacle Inc. et de la création de la filiale Les Spiritueux Ungava Ltée;
  • services-conseils offerts à Nestle pour l’acquisition d’Atrium, un chef de file mondial en matière de produits de santé nutritionnelle établi à Montréal.

Grâce à nos services-conseils pratiques, à notre connaissance approfondie et à notre vaste expérience du secteur, ainsi qu’à nos relations solides au sein de l’industrie et avec ses parties prenantes, nous pouvons vous offrir l’aide dont vous avez besoin, en toutes circonstances.