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McCarthy Tétrault conseille Petroglyph Development Group et la Première Nation Snuneymuxw dans le cadre des acquisitions historiques d’Elements Casino Victoria et du Casino Nanaimo


Date

16 janvier 2025

Bureau concerné

McCarthy Tétrault a conseillé Petroglyph Development Group (« Petroglyph ») et la Première Nation Snuneymuxw (les « Snuneymuxw ») dans le cadre de l’acquisition par Petroglyph d’Elements Casino Victoria, la plus grande destination pour tout type de jeu sur l’Île de Vancouver, et du Casino Nanaimo, l’autre établissement de jeu emblématique de l’Île de Vancouver, auprès de Great Canadian Entertainment dans le cadre de transactions historiques pour les deux parties et l’industrie du jeu au Canada en général. Petroglyph est une société détenue en propriété exclusive par les Snuneymuxw qui se consacre à valoriser le potentiel économique de la Nation. Ces acquisitions s’inscrivent dans la stratégie de Petroglyph qui vise à accroître sa présence dans l’industrie du jeu, et elles permettront aux Premières Nations d’augmenter leur participation dans cette industrie à titre d’importants exploitants, d’investisseurs et de partenaires stratégiques. Les acquisitions ont obtenu le soutien et les approbations réglementaires de la BC Lottery Corporation et de la Direction générale de l’application de la politique des jeux, et elles ont été financées au moyen de prêts d’acquisition octroyés par l’Autorité financière des Premières Nations, qui offre aux membres des Premières Nations un financement et un accès à des prêts à long terme. McCarthy Tétrault a également conseillé Petroglyph et les Snuneymuxw dans le cadre du financement par emprunt des acquisitions et des facilités de fonds de roulement connexes.

Les Snuneymuxw sont une Première Nation dynamique du peuple Salish de la côte qui vit au centre du territoire Salish de la côte, plus précisément sur la côte est de l’Île de Vancouver, les Îles Gulf, les côtes du fleuve Fraser, le passage Burrard et la baie de Howe. Le territoire des Snuneymuxw englobe l’une des zones les plus productives et les plus riches en ressources, au cœur de la mer des Salish. Le 23 décembre 1854, la Couronne a conclu le traité Snuneymuxw de 1854 qui constitue une promesse et une obligation solennelles de protéger à jamais les villages snuneymuxw, les champs clos et le droit de chasse et de pêche comme autrefois.

Fondée en 1982, la Great Canadian Entertainment est l’une des plus importantes sociétés de jeu et d’hôtellerie du Canada. Elle possède des installations de jeu, de divertissement, d’hôtellerie et de villégiature en Ontario, en Colombie-Britannique, au Nouveau-Brunswick et en Nouvelle-Écosse.

L’équipe de McCarthy Tétrault était dirigée par Pavan Jawanda et Thomas Fung et comprenait Jordan Chu, Pedram Gholipur, Rachel Abrahams (Fusions et acquisitions), Liezl Behm, Kean Silverthorn, Joshua Friedman, Michael Solomon (Services financiers), Mike Dolson, Matthew Kraemer, Camille Bélanger (Droit fiscal), Christopher McHardy, Jessica Hoskins (Droit du travail et de l’emploi), Craig Shirreff, Patrick Beechinor (Droit immobilier), Gregory Winfield, Julia Miller (Régimes de retraite), Danielle Bush, Marissa Caldwell (Droit commercial), Vincent Yip (Propriété intellectuelle), Jade Buchanan (Protection de la vie privée et confidentialité), Selina Lee-Anderson (Droit de l’environnement) et Oliver Borgers (Droit de la concurrence), ainsi que les parajuristes Bonnie Campbell, Cathy Wilson, Isabel Gonzales et Majic Greenwood.

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