Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) : Redéfinir l’objet social et renforcer le développement durable

Le niveau d’exigence de la société vis-à-vis des entreprises est plus élevé que jamais, et les attentes ne cessent de croître. Alors que beaucoup d’énergie est mise à repenser l’objet social et à aligner les valeurs d’entreprise au niveau des actionnaires, des employés, des clients et de la communauté, de plus en plus d’entreprises reconnaissent l’importance croissante des facteurs ESG et de leurs effets possibles sur leur position concurrentielle, leurs résultats et leur pérennité. Les investisseurs et les entreprises tiennent désormais compte des facteurs ESG dans leur processus décisionnel d’entreprise.

Parallèlement, de nombreux investisseurs institutionnels et particuliers considèrent les paramètres ESG comme un indicateur leur permettant de mesurer la durabilité des entreprises, d’évaluer le rendement des portefeuilles et de déterminer s’il convient de nouer, de maintenir ou de rompre des relations commerciales. Les entreprises qui ne tiennent pas compte des principes ESG dans la mise en œuvre de leurs stratégies d’affaires et dans leurs activités commerciales risquent en outre de nuire à leur réputation et à leur marque, et d’assister potentiellement à un retrait de capitaux, de talents, de clients et/ou de fournisseurs.

Toutes sortes de questions commerciales et juridiques, de défis et d’opportunités surgissent en raison de l’évolution rapide et de l’adoption croissante des facteurs ESG qui doivent être pris en compte dans les étapes suivantes :

• Identification, mesure et atténuation des risques;
• Préparation des communications avec les clients;
• Choix des fournisseurs;
• Recrutement, évaluation et rémunération des cadres dirigeants et des employés;
• Envisagement du désinvestissement, de la délocalisation, de la fermeture ou du réinvestissement dans des sites de production;
• Respect des obligations de divulgation des sociétés publiques;
• Prise de décisions d’investissement;
• Conception des produits;
• Choix des distributeurs;
• Identification des cibles d’acquisition ou des partenaires de fusion;
• Réaction aux crises;
• Établissement de rapports financiers.

Ces facteurs influent également sur diverses autres questions stratégiques et opérationnelles.

Notre cabinet dispose d’une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans les enjeux ESG et dans le développement durable. Nos avocats chevronnés sont parfaitement équipés pour fournir aux clients le soutien et les conseils nécessaires à la bonne intégration des facteurs ESG dans l’ADN de leur entreprise.

Notre équipe ESG possède une solide compréhension des activités, du secteur et des forces du marché pour offrir des conseils en lien avec le contexte. Notre approche holistique à l’échelle de l’entreprise couvre une vaste gamme de domaines, de la gouvernance du conseil d’administration aux droits de la personne, en passant par les risques liés au changement climatique, afin de fournir des solutions pluridisciplinaires qui sauront répondre à vos priorités commerciales.

Gouvernance d’entreprise et gestion des risques

Notre équipe facilite l’identification des risques et des opportunités, ainsi que la mise à jour des politiques, des procédures et des codes de déontologie. Elle fournit des conseils sur les plans de gestion et les programmes de conformité, et assure l’éducation et la formation des conseils d’administration ainsi que des équipes de direction dans divers domaines, notamment :

• Composition et fonctionnement du conseil d’administration
• Rémunération des dirigeants et des membres du conseil d’administration
• Engagement des intervenants
• Divulgation publique
• Activisme des actionnaires
• Éthique professionnelle et obligations fiduciaires
• Réputation et gestion de crise

Chaîne d’approvisionnement/Approvisionnement

Les entreprises qui obtiennent de bons résultats en matière de facteurs ESG prennent les mesures nécessaires pour améliorer le rendement de l’ensemble de leur chaîne d’approvisionnement au niveau mondial, et examinent de près leurs partenaires commerciaux. Notre équipe peut vous aider à mettre en place des stratégies, des politiques et des procédures qui vous permettront de sélectionner des partenaires présentant une solide performance ESG, et de traiter les questions de conformité, notamment :

• Évaluation des partenaires actuels de la chaîne d’approvisionnement et recommandations visant la diversification ou d’autres solutions de gestion des risques;
• Politiques, procédures et exigences contractuelles pour gérer le rendement des fournisseurs et des distributeurs, et réduction globale des risques réglementaires et commerciaux;
• Conseils sur la responsabilité sociale de la chaîne d’approvisionnement, y compris les droits de la personne, l’environnement et la répercussion des politiques.

Finance durable et investissement ESG

Nous conseillons les investisseurs – y compris les investisseurs à impact – et les entreprises sur les questions d’ESG à toutes les étapes de l’investissement, qu’il s’agisse de la création du fonds, des activités de financement, de la sélection des investissements, du financement des acquisitions, du désengagement et de la réduction progressive.

Notre approche globale couvre un large éventail de domaines, du changement climatique aux droits de la personne et à l’engagement communautaire, y compris l’engagement des autochtones, la lutte contre la corruption, la lutte contre le blanchiment d’argent, la transparence et la divulgation, la gouvernance, le risque de réputation et la gestion générale des risques.

Équité, diversité et inclusion (EDI)

Les recherches démontrent que les entreprises qui mettent l’accent sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) et qui passent à l’action plutôt que de se contenter de parler, retirent de nombreux avantages de cette stratégie. Un manque de transparence ou de progrès en matière d’EDI peut avoir une incidence négative sur la réputation, la marque et la position concurrentielle d’une organisation. La lutte contre la discrimination structurelle et le renforcement de la diversité à tous les niveaux d’une organisation doivent être considérés comme une priorité absolue. Nous conseillons régulièrement nos clients sur la façon de développer une stratégie, des politiques et des programmes de diversité et d’inclusion qui apportent un changement culturel significatif et durable, et qui réduisent les risques juridiques et de réputation.

Environnement et changement climatique

Nos avocats chevronnés en matière d’environnement fournissent des conseils sur les marchés et les opportunités liés au carbone, les divulgations relatives au changement climatique, les technologies à faible émission et les normes de rendement environnemental, y compris les développements législatifs et réglementaires, pour soutenir non seulement le rendement environnemental de votre organisation, mais également vos objectifs commerciaux et vos décisions d’investissement dans des projets.

Engagement et partenariat avec les groupes autochtones

Les efforts visant à établir une réconciliation véritable et durable avec les peuples autochtones continuent de se multiplier dans tous les secteurs industriels du pays. Nous possédons une expérience considérable dans le conseil aux clients en matière de consultation et d’accommodement des autochtones, ainsi que dans l’établissement de relations mutuellement bénéfiques et de partenariats à long terme avec des groupes autochtones dans le cadre de projets d’énergie, d’infrastructure et de développement des ressources. Nous aidons nos clients à s’orienter dans le domaine complexe du droit et des politiques autochtones au Canada, et nous avons une grande expérience de la négociation et de la rédaction d’ententes avec des groupes autochtones, notamment des coentreprises, des ententes sur les relations et les effets et avantages, des protocoles de consultation et des ententes de location pour des projets sur des terres de réserve.