Avec une superficie de près de 10 % des terres forestières de la planète, le Canada est un leader mondial en foresterie. Malgré le mélange complexe des défis actuels, notamment les incendies, les inondations, l’évolution technologique et du commerce international, et les variations de la demande, le secteur forestier canadien demeure l’un des plus compétitifs du monde. Notre groupe de l'industrie forestière connait très bien les opportunités et les risques inhérents au secteur et peut vous aider à développer votre entreprise dans un contexte commercial en pleine évolution.
Compte tenu de l’importance croissante des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), du changement climatique et de la consolidation de l'industrie, les acteurs du secteur forestier canadien ont besoin de nouveaux outils pour conserver une longueur d’avance. Il y a aussi une évolution au niveau des consommateurs et des décideurs politiques. La pandémie a accéléré les changements en ce qui concerne la demande en bois et en produits de bois, et les tarifs douaniers restent un outil fort utile pour les gouvernements lorsqu’il s’agit d’adopter des politiques nationales, ce qui force les acteurs de l'industrie à avoir une vue d’ensemble de la question.
Que vous œuvriez ou investissiez dans le secteur forestier, vous avez besoin d'une équipe nationale d'experts pluridisciplinaires possédant les connaissances juridiques requises et un sens aigu des affaires pour relever ces défis et concevoir des approches innovantes visant à découvrir les nouvelles opportunités et à gérer les risques. En travaillant avec des entreprises forestières et des investisseurs nationaux et internationaux de premier plan dans tous les sous‑secteurs de l'industrie, le groupe de l'industrie forestière de McCarthy Tétrault possède l'expertise et les connaissances nécessaires pour vous aider à réussir. Grâce à notre approche de service complet, vous aurez accès à nos professionnels en droit travaillant dans les domaines des fusions et acquisitions, de la fiscalité, des services financiers, de l'environnement, des partenariats avec les Autochtones et de l'ESG, et pourrez bénéficier de conseils judicieux adaptés à la constante évolution de vos besoins.
Des conseils proactifs adaptés à vos besoins qui tiennent compte de la situation dans son ensemble
Le cycle de vie de la foresterie et de ses produits en fait une ressource unique parmi les ressources premières du Canada, nécessitant une vision à long terme pour son développement et sa croissance. Notre équipe travaille avec tous les acteurs du secteur pour aider ces derniers à rester concentrés sur les questions actuelles tout en étant informés à propos des tendances futures.
Nous collaborons avec vos équipes juridiques et avec d'autres décideurs pour offrir une prestation de services homogène et fournir des solutions qui peuvent vous aider à réussir, aujourd’hui et dans le futur. Nous disposons également d'un ensemble de solutions technologiques de pointe et de modèles de dotation en personnel dynamiques qui permettent de réduire les coûts et de respecter ou devancer les délais.
- Expertise intersectorielle : Nos professionnels travaillent sur des mandats liés au secteur forestier ainsi que sur des mandats auxiliaires. Nous possédons une vaste expérience dans les secteurs de l'agroalimentaire, du commerce de détail et des biens de consommation, des énergies renouvelables et du travail et de l'emploi, et sommes en mesure de vous fournir des conseils sur la plupart des aspects des affaires.
- Changement profitable : Le secteur forestier canadien a un rôle important à jouer en tant que leader mondial de l'intendance responsable des forêts et dans le cadre des ambitions du Canada pour une économie carboneutre. Nous considérons les facteurs ESG et la durabilité comme des enjeux stratégiques clés et nous nous associons à vous pour accéder à de nouveaux marchés et au capital vert.
- Orientation sectorielle : Nous connaissons votre secteur d'activité. Votre réussite nous tient à cœur, c’est pourquoi nous nous tenons informés des tendances et enjeux émergents qui touchent votre entreprise, de sorte que vous puissiez agir en premier et rapidement grâce à nos conseils.
Un cabinet pour toutes vos solutions juridiques
Qu'il s'agisse de résoudre des problèmes juridiques complexes ou d'explorer de nouvelles opportunités d’affaires, l'expertise de notre groupe de l'industrie forestière couvre toute la gamme des services juridiques de McCarthy Tétrault. Vous avez l'avantage de travailler avec des équipes proactives qui savent répondre à tous vos besoins, qui connaissent parfaitement votre secteur d’activité, et qui sont entièrement intégrées dans nos groupes de pratique et nos bureaux au Canada, aux États‑Unis et au Royaume‑Uni.
Intégration verticale dans un contexte de consolidation du secteur : De nouveaux acteurs importants font leur apparition dans le secteur forestier. Les entreprises cèdent ou acquièrent des actifs dans le cadre d'un recentrage sur les compétences de base et de la rationalisation des opérations, ce qui permet aux leaders de l'industrie de bénéficier d'une part de marché plus importante dans tous les secteurs. Nos professionnels des fusions et acquisitions et du capital d’investissement privé connaissent les thèmes et les conditions qui apparaissent sur le marché forestier et peuvent vous conseiller sur les implications juridiques et commerciales de vos acquisitions ou désinvestissements stratégiques afin que vous puissiez rester mobile parmi les géants du secteur.
ESG et durabilité : Les investisseurs s'intéressant de plus en plus aux facteurs ESG des entreprises, celles qui développent de solides pratiques ESG, notamment en matière de biodiversité, de droits territoriaux et de mécanismes de griefs peuvent s'attendre à obtenir de meilleurs résultats que leurs homologues qui ne le font pas. McCarthy Tétrault a un groupe dédié à l’ESG et au développement durable. Cette équipe sait comment accéder au capital vert, répondre aux exigences en matière de préparation de rapports volontaires et obligatoires, et saisir les opportunités émergentes qui mènent à la durabilité commerciale, environnementale et sociale à long terme.
Services financiers : Que vous cherchiez à modifier votre ligne de crédit d'exploitation, à obtenir des garanties pour de nouveaux capitaux ou que vous soyez intéressé par des structures de prêt innovantes pour tirer profit de l'élan du secteur forestier, notre groupe du droit bancaire et des services financiers est là pour vous aider. Nous savons à qui vous devez vous adresser et à quel moment vous devez le faire pour maintenir un bon flux de trésorerie.
Règlement des différends : Le secteur forestier comprend un plus grand nombre de parties prenantes que jamais. Les litiges concernant le territoire, les revenus, les réglementations et les contrats sont non seulement plus importants, mais aussi plus divers. Dans l’éventualité d’un différend juridique, vous avez besoin d'une équipe de professionnels en résolution des litiges qui s’attaquent aux véritables enjeux commerciaux tout en protégeant votre réputation et votre marque.
Chaînes d'approvisionnement et commerce : Les différends commerciaux internationaux font partie intégrante du secteur forestier canadien depuis des décennies, mais l'émergence des problèmes actuels liés à la chaîne d'approvisionnement constitue une nouvelle menace pour les modalités en vigueur régissant le commerce mondial. Ces défis anciens et nouveaux nécessitent une solide expertise et une pensée novatrice, ce qui constitue la force du groupe du droit du commerce et de l'investissement international de McCarthy Tétrault.
Planification fiscale et litiges : Une bonne planification fiscale est un atout stratégique pour toute entreprise, et les meilleurs plans sont conçus à partir d’idées innovantes et originales. Notre groupe de planification fiscale possède les compétences stratégiques, les connaissances et l'expérience pratique nécessaires pour vous aider à aller de l'avant dans le but d’atteindre vos objectifs particuliers. Nous disposons également d'une équipe expérimentée de professionnels en litiges fiscaux, ce qui permet de regrouper tous vos besoins en matière de fiscalité sous un même toit pour vous offrir des conseils homogènes en matière de droit fiscal.
Droit de l'environnement : Les pratiques de gestion durable sont la marque de commerce de la foresterie canadienne, partiellement en raison des lois fédérales et provinciales strictes en matière d'environnement. Nos avocats spécialisés en droit de l'environnement connaissent les lois et règlements complexes en lien avec l'aménagement du territoire, la protection de l’habitat faunique, les récoltes et la régénération de la végétation. Ils peuvent vous aider à éviter les pièges réglementaires, à respecter vos obligations en matière d'évaluation et à envisager vos options quant au rôle émergent de l'industrie dans le système canadien d'échange de carbone.
Participation des peuples autochtones : De plus en plus d'entreprises et de gouvernements engagent un dialogue avec les Premières Nations et les communautés autochtones possédant un grand territoire et beaucoup de ressources énergétiques et de bois, en tant que partenaires dans des projets majeurs. Ces ententes sont sophistiquées et complexes, intégrant le droit autochtone, les systèmes juridiques autochtones, le droit constitutionnel et les lois provinciales et fédérales. Notre équipe nationale de professionnels du droit autochtone comprend des conseillers juridiques hautement qualifiés, des négociateurs chevronnés et d'anciens fonctionnaires qui s'efforcent d'obtenir des résultats favorables pour tous.
