Les leaders nationaux et internationaux du secteur du transport et de la chaîne d’approvisionnement peuvent compter sur notre expertise pour gérer leurs enjeux complexes en matière de réglementation canadienne et transfrontalière.

Notre groupe Transport et logistique comprend une équipe nationale d’envergure internationale qui regroupe des avocates et des avocats possédant une expertise sectorielle diversifiée. Il fournit des conseils juridiques pratiques et exhaustifs à une vaste gamme d’acteurs du secteur du transport et de la logistique, notamment des expéditeurs, des producteurs et des payeurs de fret, des transitaires, des armateurs et des transporteurs non exploitants de navires (NVOCC), des exploitants et des fournisseurs de services de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime ainsi que des fournisseurs de services d’entreposage et de services logistiques et leurs clients. De plus, nous représentons régulièrement des entités publiques dans le cadre de certains des plus importants projets d’infrastructure de transport au Canada.

Expérience et soutien à tous les niveaux

Nous sommes reconnus par nos clients et les principales publications spécialisées dans le classement des cabinets d’avocats comme étant un cabinet chef de file en droit du transport. Grâce à leur connaissance approfondie du secteur et à leur vaste expérience acquise dans le cadre de transactions assujetties à une combinaison de lois provinciales, territoriales, fédérales et internationales, nos spécialistes de la réglementation sont en mesure d’aider les clients à résoudre toutes les questions concernant la conformité. Notre équipe établit la structuration d’opérations de fusion et acquisition et de capital-investissement complexes, ainsi que celle de transactions commerciales semblables dans le cadre desquelles interviennent des sociétés de transport de marchandises ou de passagers et leurs actifs. Grâce à nos solides relations avec les autorités fédérales et provinciales, telles que l’Office des transports du Canada, Transports Canada, le Bureau de la sécurité des transports, le ministère des Transports de l’Ontario, la Commission des transports du Québec et la Société de l’assurance automobile du Québec, nous sommes en mesure de représenter nos clients auprès de ces autorités pour les aider à obtenir des approbations au titre de la Loi sur Investissement Canada ou de la Loi sur la concurrence, à déposer un préavis de fusion dans le cadre d’opérations faisant intervenir des services de transport aérien commercial, ou à demander un permis de transport routier ou encore l’enregistrement de véhicules.

Nous collaborons avec nos clients de manière continue en leur fournissant des conseils et du soutien en matière de conformité réglementaire, et ce, dans le cadre de toutes leurs activités commerciales. Grâce à notre excellente connaissance des normes internationales de sécurité, de la réglementation des marchandises dangereuses et des lois sur la responsabilité des transporteurs (tous modes de transport confondus), des entreposeurs et des transitaires, nous pouvons accompagner nos clients à travers les étapes nécessaires pour les aider à acheminer leurs marchandises sur le marché nord-américain par transport routier et ferroviaire et ailleurs dans le monde à partir des ports et des aéroports canadiens.

Nous possédons une vaste expérience dans le domaine du transport de passagers, car nous avons conseillé de nombreux transporteurs aériens et ferroviaires ainsi que des services d’autobus et des entreprises de taxi sur les divers aspects de la conformité réglementaire. Voilà plusieurs décennies que nous représentons les trois plus grands fournisseurs de services d’autobus au Canada dans le cadre de litiges réglementaires portant sur les autorisations d’exploitation, et nous avons participé en tant qu’avocats principaux à de nombreuses fusions et acquisitions parmi les plus importantes au pays dans le secteur du transport par autobus.

Nous gérons des projets de développement d’infrastructures de pointe dans le domaine des trains légers et des trains lourds, nous fournissons des conseils exhaustifs en logistique aux principaux acteurs du secteur de la chaîne d’approvisionnement et du commerce de détail et nous soutenons nos clients en rédigeant et négociant des contrats pour eux.

Nous sommes des leaders lorsqu’il s’agit d’obtenir les autorisations, permis et licences requises pour le transport d’explosifs et de matières résiduelles, et aussi pour l’acquisition de terres agricoles à des fins industrielles ou par des entités non canadiennes. Nous préparons régulièrement des demandes et présentons des observations écrites et orales aux organismes de réglementation provinciaux et fédéraux dans les deux langues officielles.

Pionnier du secteur

Le travail novateur de notre équipe est régulièrement reconnu dans les guides et répertoires, à savoir Chambers Global, Canadian Legal Lexpert Directory et Best Lawyers Canada. Notre groupe est également actif au sein d’organisations telles que l’Association canadienne des avocats en transport, la Transportation Lawyers Association des États-Unis, l’Association des chemins de fer du Canada, l’Institut agréé de la logistique et des transports – Amérique du Nord, et l’Association of Transportation Law Professionals.

Notre connaissance approfondie du secteur d’activité de nos clients associée à nos solides liens avec les acteurs du secteur du transport et de la logistique, moteur de l’économie canadienne et mondiale, nous permet de fournir à nos clients en temps opportun des conseils stratégiques et efficaces. Les entreprises de ce secteur font appel à nos services pour faire avancer leurs projets, car elles savent que notre équipe possède une approche commerciale et juridique unique pour veiller à leurs intérêts tant au Canada qu’à l’étranger.