Canadian Taxation of Trusts
La 2e édition de l’ouvrage Canadian Taxation of Trusts est une ressource essentielle pour les professionnels du droit et de la fiscalité qui évoluent dans le contexte de plus en plus complexe de l’imposition des fiducies au Canada.
Corédigée par Kim Brown, associée chez McCarthy Tétrault, cet ouvrage est largement reconnu comme étant le plus important traité canadien sur le sujet. Il présente une analyse pratique et approfondie des récents développements d’ordre législatif, jurisprudentiel et administratif, dont les nouvelles règles applicables aux fiducies testamentaires et non-résidentes, les réformes des fiducies commerciales et les tendances en matière de vérification de l’ARC.
Les dix chapitres du livre couvrent un large éventail de sujets, dont les suivants :
- Fiducies en droit général
- Classification des fiducies aux fins de l’impôt sur le revenu
- Imposition des fiducies résidentes au Canada
- Imposition des bénéficiaires résidents au Canada
- Attribution du revenu
- Dispositions des biens de la Fiducie
- Imposition des fiducies non-résidentes
- Imposition des bénéficiaires non-résidents
- Planification fiscale et immobilière
- Fiducies commerciales
Canadian Taxation of Trusts présente des concepts juridiques complexes sous un angle pratique et offre des indications claires sur la façon dont les règles s’appliquent dans des scénarios réels, le tout ayant été rédigé en pensant aux praticiens.
Canadian Taxation of Trusts, 2e édition, est maintenant en vente sur le site Web de l’Association canadienne de fiscalité, tant en format papier qu’en format numérique.
Canadian Taxation of Trusts, 2e edition (en anglais seulement)
Canadian Taxation of Trusts est une ressource essentielle pour les professionnels du droit et de la fiscalité qui évoluent dans le contexte de plus en plus complexe de l’imposition des fiducies au Canada. Corédigée par Kim Brown, associée chez McCarthy Tétrault, Canadian Taxation of Trusts est largement reconnu comme le principal traité canadien sur le sujet. Il présente une analyse pratique et approfondie des récents développements d’ordre législatif, jurisprudentiel et administratif, dont les nouvelles règles applicables aux fiducies testamentaires et non-résidentes, les réformes des fiducies commerciales et les tendances en matière de vérification de l’ARC. Les fiscalistes qui travaillent sur des questions touchant des structures de fiducie pourront profiter des conseils qui sont offerts dans l’ouvrage.
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