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Droit de l'emploi

Le succès et la réputation de votre entreprise ou de votre organisme du secteur public reposent en grande partie sur la relation que vous saurez entretenir avec vos employé(e)s. Cependant, avec la prolifération de lois fédérales, provinciales, et celles de droit commun, qui ont directement trait au travail ou une incidence sur les questions reliées à l’emploi, seuls de judicieux conseils juridiques peuvent vous faire éviter de coûteux faux pas.

McCarthy Tétrault vous aide à aborder les questions reliées à l’emploi avant qu’elles ne puissent engendrer des problèmes pour votre entreprise. Nous comptons au sein de notre cabinet parmi les meilleurs spécialistes juridiques du pays, des experts à l’avant-plan des développements nouveaux à l’égard des pratiques, des politiques et des lois en matière d’emploi.

Vous pouvez compter sur le cabinet McCarthy Tétrault pour vous proposer des stratégies en ressources humaines :

  • Nous puisons dans notre groupe pour mettre sur pied une équipe juridique dotée des compétences et de l’expérience qui correspondront à vos exigences.
  • Nous vous offrons un service harmonisé à l’égard des activités que vous exploitez, et ce, dans plusieurs juridictions, grâce à nos bureaux répartis dans tout le pays.
  • Nous respectons votre mode de fonctionnement. Nous comprenons que chaque organisation a sa propre culture d’entreprise à l’égard des relations avec les employés.
  • Nous connaissons votre milieu de travail. Nos avocats ont une vaste expérience dans un grand éventail d’industries. Nous comprenons en profondeur les besoins particuliers des gestionnaires des ressources humaines de sociétés locales, nationales et américaines, ainsi que de sociétés étrangères exploitant une entreprise au Canada.
  • Grâce à notre système de gestion des connaissances, le meilleur au Canada, nos conseils juridiques ont l’avantage d’être toujours à la fine pointe de l’actualité, et vous fournissent des perspectives pertinentes, tout en vous faisant économiser temps et argent.

Nous avons pour but de vous donner la pleine maîtrise de toutes les questions relevant de l’emploi, notamment les suivantes :

  • Relations d’emploi avec les cadres. Nous vous aiderons à rédiger des contrats d’emploi, des régimes de rémunération et des conventions de cessation d’emploi.
  • Gestion du milieu de travail. Nous vous aiderons à gérer de manière dynamique les relations en milieu de travail, de l’enquête relative à un comportement fautif à la répression de la violence en milieu de travail ou l’imposition de mesures disciplinaires.
  • Gestion de l’invalidité. Nous vous aiderons à structurer des programmes de gestion du bien-être et de l’assiduité. Nous vous conseillerons en matière de gestion de l’invalidité et sur les modes de réintégration en milieu de travail de vos employés après invalidité.
  • Clauses restrictives. Nous vous aiderons à rédiger des dispositions en matière de confidentialité, de non-sollicitation et, au besoin, de non-concurrence, et à les faire appliquer à l’endroit d’employés actuels ou anciens qui les ont violées.
  • Politiques et pratiques en matière d’emploi. Nous vous aiderons à élaborer votre stratégie, vos politiques et vos pratiques en matière d’emploi. S’il vous faut envisager l’impartition ou la privatisation, nous pourrons vous aider dans le cadre de sa planification et de sa mise en œuvre.
  • Normes de travail. Nous vous conseillerons à l’égard des obligations juridiques qui vous incombent et nous pourrons vous représenter devant les tribunaux chargés de l’application des normes de travail.
  • Congédiement injustifié. Nous vous représenterons tout au long du processus de litige civil, y compris devant les tribunaux, ainsi qu’avant que ce processus ne soit entamé.

Nos avocats en droit du travail et de l’emploi possèdent également une vaste expérience à l’égard des questions connexes surgissant en milieu de travail comme les droits de la personne, l’équité salariale, les régimes de retraite et les avantages sociaux, la santé et la sécurité au travail ainsi que la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail.

Publications

Cross-Border – Navigating Canadian Employment Law Guidebook

Cross-Border – Navigating Canadian Employment Law Guidebook

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*en anglais seulement 

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