Prospérer dans le secteur du luxe nécessite une compréhension approfondie des valeurs définissent cette industrie et un engagement envers un service exceptionnel. Notre équipe peut vous aider à anticiper les tendances du marché et à conserver un avantage concurrentiel dans ce secteur dynamique.

Le Canada est un marché lucratif et en rapide expansion pour les marques de luxe, et il présente des défis juridiques et des opportunités uniques. Que vous fassiez votre entrée sur le marché canadien pour la première fois, que vous étendiez votre présence actuelle ou que vous souhaitiez protéger votre marque contre la contrefaçon ou autres atteintes à celle-ci, vous avez besoin d’un partenaire juridique de confiance détenant une expertise nationale. Notre groupe national Commerce de détail et marché de consommation peut vous guider à travers le paysage juridique complexe et évolutif du secteur du luxe, au Canada comme à l’étranger.

Nous offrons une gamme complète de services juridiques adaptés aux besoins des propriétaires de marques de luxe, notamment :

• Stratégies d’entrée et d’expansion sur le marché : S’y retrouver parmi les régimes juridiques variés à travers les provinces et territoires, ainsi qu’à travers les incidences fiscales, douanières et réglementaires de vos décisions d’affaires peut s’avérer complexe. Nous offrons des conseils stratégiques sur la structuration de vos activités d’entreprise et chaines de distribution, ainsi que sur vos contrats de franchise, afin d’optimiser votre stratégie de marché dans toutes les régions du Canada.
• Propriété intellectuelle et protection contre la contrefaçon : Protéger sa propriété intellectuelle et sa réputation est vital pour une marque de luxe, en particulier à l’ère numérique et dans un contexte de plus en plus marqué par le marché gris et les importations parallèles. Nous vous aidons à enregistrer, surveiller et faire respecter vos marques de commerce, droits d’auteur, brevets, conceptions et modèles, ainsi qu’à prendre rapidement des mesures contre les contrefacteurs et les distributeurs non autorisés grâce à notre vaste expérience en litiges relatifs à la propriété intellectuelle, notamment en matière d’injonctions, de saisies et de dommages.
• Publicité et établissement des prix : La publicité et la stratégie relative à l’établissement des prix de vos produits et services au Canada peuvent s’avérer difficiles et risquées, étant donné la complexité des lois et règlements régissant la publicité, la mise en marché, la commercialisation, et la fixation des prix, notamment la Loi sur la concurrence (Canada), la Loi sur l’étiquetage des textiles (Canada) et la Charte de la langue française du Québec. Nous vous offrons des conseils et de l’assistance afin d’élaborer et mettre en œuvre des programmes de fidélisation, des cartes-cadeaux et des plateformes de commerce électronique qui répondent aux besoins et aux attentes des consommateurs d’aujourd’hui.
• Technologies émergentes : Tirer parti des technologies émergentes, notamment la cryptomonnaie et les JNF, peut être une excellente opportunité pour les marques de luxe d’accroître la valeur de leur marque, fidéliser leurs clients et favoriser l’innovation. Toutefois, ces technologies posent aussi des risques et des défis d’ordre juridique, comme la confidentialité, la sécurité des données et des questions d’ordre fiscal. Nous pouvons vous guider à travers le contexte juridique applicable à ces technologies et vous conseiller sur la manière de les utiliser efficacement et de manière responsable.
• Stratégies de commerce électronique : Pour garder une longueur d’avance sur un marché en constante évolution, il est essentiel d’élaborer et de mettre en œuvre des stratégies efficaces en matière de commerce en ligne. Nous pouvons vous aider en ce qui concerne les modalités et conditions de vos sites Web, les contrats de vente en ligne, les politiques de protection des données et les enjeux transfrontaliers.
• Droit de la concurrence/antitrust : Pour maintenir une position équitable sur le marché, il est essentiel de comprendre les lois sur la concurrence/antitrust. Nous offrons des conseils en matière d’examen des fusions, d’enquêtes sur les cartels, d’abus de position dominante et d’ententes de distribution.
• Optimisation et planification fiscales : Optimiser vos structures fiscales par une bonne planification est crucial pour votre efficacité financière. Nous vous conseillons sur les prix de transfert, les tarifs douaniers, la TPS/TVH et les autres impôts indirects.
• Règlement des différends et litiges : Pour une entreprise, résoudre rapidement et efficacement les différends est vital pour assurer la continuité de ses activités. Nous représentons des clients dans divers domaines tels que les actions collectives, la responsabilité du fait des produits, les différends contractuels, la diffamation, les injonctions et les modes alternatifs de règlement des différends.
• Gestion des crises et risque d’atteinte à la réputation : Gérer les situations de crise et les risques d’atteinte à la réputation nécessite des stratégies proactives. Nous aidons les entreprises dans des situations impliquant le rappel de produits, les plaintes de consommateurs, les relations avec les médias et la gestion des médias sociaux.

Notre équipe possède une connaissance approfondie du secteur du luxe et de ses divers segments, notamment l’habillement, les accessoires, les produits de beauté et cosmétiques, la bijouterie, l’hôtellerie, l’automobile, l’alimentation et les boissons. Nous avons démontré notre engagement envers le secteur du luxe grâce à notre vaste expertise et à notre soutien de longue date aux associations du secteur, comme la Luxury Law Alliance, le Luxury Law Summit et des associations connexes comme le Conseil canadien du commerce de détail, le Conseil international des centres commerciaux, la Retail Industry Leaders Association et le World Retail Congress.

Notre équipe fait également partie d’un réseau national et international d’avocats de premier plan, ayant des bureaux dans tous les grands centres d’affaires canadiens, ainsi que des bureaux de représentation aux États-Unis et en Europe. Notre équipe multilingue est bien équipée pour soutenir les marques internationales au Canada et les propriétaires de marques canadiennes dans leurs initiatives internationales. Notre connaissance approfondie du droit civil québécois, ainsi que des cadres juridiques en France, en Italie et dans la majeure partie de l’Europe, permet à notre équipe de comprendre les questions juridiques les plus importantes pour les propriétaires de marques de luxe, à l’étranger et dans le monde entier.

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