Cartes de crédit, cartes-cadeaux et programmes de fidélisation

Des solutions sectorielles avisées pour les détaillants et les entreprises traitant directement avec les consommateurs, partout en Amérique du Nord

Notre équipe multidisciplinaire travaille avec des commerçants, des détaillants, des institutions financières et des fournisseurs de services de paiement de premier plan. Grâce à nos équipes du groupe Commerce de détail et marché des biens de consommation et des services financiers, nous pouvons mettre à profit notre vaste expérience afin de vous offrir un soutien exceptionnel dans le cadre de la structuration, de la négociation et de la gestion continue de vos programmes de cartes de crédit, de cartes-cadeaux et de fidélisation.

Une réputation d’excellence

En faisant appel à notre équipe, les clients bénéficient de notre connaissance approfondie des questions réglementaires et des préoccupations de la clientèle concernant les programmes de cartes de crédit, de cartes-cadeaux et de fidélisation. Comme nous préparons pour le compte de commerçants plus de contrats liés à ces programmes que n’importe quel autre cabinet au Canada, nous serons en mesure de vous offrir du soutien pour faire face à toute éventualité. Nous conseillons des détaillants, des institutions financières et des fournisseurs de services de paiement nord-américains et internationaux de premier plan dans le cadre de la structuration et de la mise en œuvre des ententes relatives aux programmes de cartes de crédit, de cartes prépayées et de fidélisation, de la négociation d’ententes avec les réseaux de cartes, ainsi que de la gestion des enjeux liés à la technologie, à la commercialisation, à la protection des renseignements personnels des clients et à la protection des données.

À titre de représentants de banques et de commerçants prestigieux partout au pays, nous avons acquis une vaste expérience, notamment :

  • en conseillant de grands détaillants nord-américains lors de la négociation et de la mise en œuvre de leurs programmes de cartes de crédit comarquées;
  • en négociant des modifications importantes aux ententes relatives au programme de cartes de crédit comarquées d’un détaillant dans le cadre d’une acquisition;
  • en conseillant un magasin à rayons transfrontalier dans le cadre de la mise en œuvre de son programme de fidélisation;
  • en conseillant une banque à charte canadienne sur tous les aspects de son programme de cartes prépayées, y compris le contrat du titulaire de carte, les exigences en matière de divulgation et d’ensemble de services, la lutte contre le blanchiment d’argent et les obligations en matière d’assurance-dépôts de la SADC;
  • en conseillant une coopérative de crédit canadienne sur les modalités de son programme de cartes de crédit rechargeables, notamment en donnant des conseils sur le contrat du titulaire de carte et les frais connexes;
  • en conseillant un fournisseur de portefeuille mobile sur son contrat d’utilisation, une entente de comarquage portant sur une carte de crédit prépayée virtuelle et une entente de distribution de cartes-cadeaux prépayées virtuelles dans le portefeuille mobile;
  • en représentant un important propriétaire institutionnel de grands centres commerciaux de détail canadiens pour l’élaboration d’une carte prépayée avec l’un des principaux émetteurs de cartes de crédit.

Les programmes de cartes de crédit, de cartes prépayées et de fidélisation ont des conséquences à long terme. Présentez-nous vos défis et nous vous fournirons des solutions durables.