Défense, sécurité et aérospatiale

Comptant plusieurs décennies d’expérience à conseiller de grandes entreprises nationales et internationales des secteurs de la défense et de l’aérospatiale, l’équipe nationale de conseiller(ère)s de premier plan de McCarthy Tétrault comprend parfaitement les défis uniques auxquels sont confrontés les entrepreneurs, les fabricants et les fournisseurs de ces secteurs. Nous savons que, pour suivre l’évolution de la réglementation en matière de commerce international, d’investissement et de marchés publics – tout en restant à l’avant-garde des progrès technologiques rapides –, il faut investir du temps et de l’énergie. À titre de conseillers de confiance, nous offrons à nos clients des conseils en phase avec leurs objectifs d’affaires. Ils peuvent ainsi adopter des stratégies juridiques qui leur permettent de garder le cap, malgré les complexités, afin de se concentrer sur ce qui est important pour eux. Nos conseils vont du soutien aux activités courantes à la gestion de soumissions, de transactions, d’ententes et de projets complexes et transformateurs.

Perspectives sur les secteurs de la défense, de la sécurité et de l’aérospatiale

Dans ce domaine, la confiance est primordiale. Grâce à nos autorisations de sécurité élevées et à notre vaste réseau au sein de l’industrie, nous aidons les participants de ces secteurs à établir et à maintenir les relations qui contribueront à leur réussite à long terme. Forts de notre expertise multiterritoriale et de notre vision à 360 degrés du secteur de la défense, nous pouvons conseiller les organisations qui travaillent avec tous les paliers de gouvernement. Notre équipe entretient des liens avec tous les ministères fédéraux concernés, notamment le ministère de la Défense nationale, Services publics et Approvisionnement Canada ainsi qu’Innovation, Sciences et Développement économique Canada, y compris en ce qui concerne la Politique des retombées industrielles et technologiques du Canada.

Nous possédons une expérience considérable dans les services-conseils aux fabricants et fournisseurs – établis ou émergents – d’avions, de navires, de systèmes d’armement, de munitions, d’équipements militaires et de technologies de défense, ainsi qu’aux organismes gouvernementaux en ce qui concerne les contrats avec les fournisseurs. Nous offrons une perspective inégalée sur les dernières tendances et les meilleures pratiques dans les relations gouvernementales, les technologies de défense, les chaînes d’approvisionnement, les marchés publics, le commerce international, la logistique, la gestion du cycle de vie et la fabrication.

Solutions juridiques complètes

En tant que plus important cabinet d’avocats multidisciplinaire canadien, nos avocat(e)s de tous nos bureaux et toutes nos pratiques travaillent en synergie afin d’offrir à nos clients des solutions juridiques et d’affaires stratégiques et novatrices. Que ce soit dans les marchés publics, les contrats du secteur de la défense ou les disciplines connexes, nos clients bénéficient de l’expertise de premier plan d’une équipe complète de spécialistes versés dans le droit des sociétés ainsi que les questions commerciales, d’investissement, de technologie, de propriété intellectuelle, de fiscalité et de litiges.

Les succès récents de nos clients incluent :

• Destroyers de la classe Fleuves et rivières – Représentation d’Irving Shipbuilding Inc. dans le cadre de la conception et de la construction de 15 destroyers de la classe Fleuves et rivières (anciennement navires de combat canadiens) pour la Marine canadienne.
• Navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique (NPEA) – Représentation d’Irving Shipbuilding Inc. dans le cadre de la construction de huit NPEA pour la Marine et la Garde côtière canadiennes.
• Programme MCH/FELEX – Représentation d’Irving Shipbuilding Inc. dans le cadre du projet de prolongation de la durée de vie utile, de mise à niveau et de modernisation de 12 frégates de la classe Halifax.
• Conseillers principaux de Canadian Arsenals Limited dans le cadre de sa privatisation et de sa vente à AtkinsRéalis.
• Conseillers de Gogo Inc. dans le cadre de l’acquisition de Satcom Direct, Inc. pour 650 M$ US. Gogo Inc. est l’un des principaux fournisseurs de solutions de connectivité en vol et de divertissement sans fil pour le secteur mondial de l’aviation.
• Programme des marchandises contrôlées – Services-conseils à de nombreuses entreprises des secteurs de l’aérospatiale et de la défense concernant la conformité au programme des marchandises contrôlées, y compris l’inscription, les contrôles de sûreté, la conception et la mise en œuvre de plans de sûreté, le signalement des atteintes à la sûreté, les divulgations volontaires et les mesures d’application de la loi.
• Représentation de Gallium Software, fournisseur canadien de logiciels d’interface humain-machine pour les applications d’affichage cruciales à la mission, dans le cadre de son acquisition par Kongsberg Defence & Aerospace.
• Représentation de L3 Technologies dans le cadre de sa fusion avec Harris Corporation, une transaction d’une valeur de 33,5 G$ US. L3 Harris fournit des solutions de communication militaire axées sur les capacités de réseautique et de surveillance.
• Représentation de Raytheon Company dans le cadre de sa fusion avec United Technologies, une transaction d’une valeur de 135 G$ US, donnant naissance à la deuxième société de défense en importance au monde et au fournisseur de systèmes aérospatiaux et de défense les plus perfectionnés à l’échelle mondiale.
• Représentation dans le cadre d’un arbitrage commercial international contre une firme européenne d’ingénierie et d’architecture à la suite d’erreurs dans la conception et la fabrication d’équipements militaires. Le litige portait sur des questions complexes de négligence professionnelle, de violation de contrat et de fausse déclaration par négligence.