Le secteur du stockage d’énergie évolue rapidement. Nous pouvons vous aider à mieux comprendre les exigences juridiques et réglementaires qui encadrent les projets de stockage d’énergie. Nous ferons en sorte que vous obteniez la meilleure plus-value possible tout en réduisant les risques.
Au moment où l’élan vers la transition énergétique s’accélère au niveau mondial, McCarthy Tétrault se distingue des autres cabinets en offrant des services juridiques essentiels pour soutenir le développement, le financement et l’exploitation des projets de stockage d’énergie. Notre équipe polyvalente d’avocates et d’avocats travaille avec des initiateurs de projets, des promoteurs, des prêteurs et des investisseurs sur tous les aspects des projets de stockage d’énergie, notamment le développement, la construction, le financement, la structure de détention, ainsi que les questions d’ordre réglementaire. Grâce à notre vaste connaissance du cadre réglementaire du secteur de chacune des juridictions où sont exploités les projets de stockage d’énergie au Canada, nous sommes en mesure de vous aider à gérer toutes vos questions juridiques, réglementaires et commerciales en lien avec votre projet ou votre transaction.
Mandats en lien avec ce secteur
- Enwave Energy Corporation dans le cadre de l’aménagement d’une installation de stockage d’énergie thermique de pointe dans le complexe immobilier The Well, à Toronto, en Ontario.
- Banque de l’infrastructure du Canada dans le cadre du financement du projet de stockage d’énergie Oneida, le plus important projet de stockage d’énergie par batterie au Canada.
- Powin Energy dans le cadre de l’acquisition, du développement et de la cession ultérieure d’une participation de 50 % dans quatre projets de stockage d’énergie en Ontario.
- Energy Storage Canada dans le cadre de la défense d’un traitement tarifaire sur mesure pour les ressources de stockage auprès de l’Alberta Utilities Commission.
- NRStor C&I dans le cadre de la vente de titres de participation dans une société de services énergétiques à Blackstone Equity Partners.
- Enfinite Energy dans le cadre de l’acquisition et du développement de trois projets de stockage d’énergie par batterie d’une capacité de 20 MW en Alberta.