Groupe mondial Métaux et Mines

Notre groupe mondial Métaux et Mines a joué un rôle prépondérant dans les opérations multiterritoriales de fusion et acquisition, les nouvelles structures de financement, la mise en valeur de projets d’envergure et les litiges aux enjeux très élevés.

Tirant parti d’une solide équipe d’avocats experts de premier plan dotés d’une vaste expérience sectorielle, nous accordons une attention constante à l’atteinte des objectifs commerciaux, à la gestion des risques et à la création de valeur pour nos clients. Nous sommes les conseillers juridiques de nombreuses grandes entreprises à l’échelle mondiale, et notre vaste clientèle comprend de petites et moyennes sociétés minières, ainsi que des acheteurs de production de métaux, des prêteurs, des sociétés de capital d’investissement privé, des investisseurs stratégiques, des négociants et des sociétés d’État.

Grâce aux bureaux que nous possédons au Canada, à Londres et à New York, à notre présence régulière sur le terrain en Amérique latine et en Afrique de l’Ouest, et à notre réseau mondial de relations, nos avocats travaillent couramment à l’étranger, dans plusieurs langues (dont l’anglais, l’espagnol et le portugais), et fournissent des conseils dans le cadre des deux régimes juridiques, celui de la common law et celui du droit civil (y compris les lois afférentes à l’OHADA en Afrique de l’Ouest).

Notre équipe dévouée comprend des avocats qui ont déjà travaillé au sein des plus grandes sociétés minières mondiales. Nous pouvons ainsi nous assurer de toujours proposer à nos clients des solutions réalistes.

Tendances et perspectives :

Au cours des dix dernières années, depuis la crise financière mondiale, l’environnement dans lequel évolue le secteur des mines et métaux a connu d’importants changements :

  • montée du nationalisme lié aux ressources à la fois dans les marchés établis et émergents;
  • permis sociaux et environnementaux plus importants que jamais;
  • intensification des examens et des enquêtes menés par les autorités de réglementation sur un large éventail de questions, allant de la lutte contre la subornation et la corruption à l’information financière, en passant par les sanctions commerciales;
  • déclin des marchés des capitaux traditionnels et émergence de nouvelles structures de financement;
  • litiges et activisme actionnariaux toujours plus nombreux.

Dans certains cas, les changements ont été moins importants que prévu. Par exemple, la technologie minière n’a pas encore pleinement réalisé son potentiel de transformation.

Notre groupe s’engage à être à l’avant-garde de ces tendances. Notre proactivité dans ce sens nous a valu une grande reconnaissance dans de nombreux domaines, comme l’achat de production de métaux et les coentreprises stratégiques dans le monde entier

Nous constatons que ces tendances se poursuivent à un rythme soutenu en 2019 et prévoyons un plus grand nombre d’opérations de fusion et acquisition de sociétés ouvertes, de fusions entre égaux et d’opérations de privatisation à mesure que le secteur aurifère se consolide, que les grandes entreprises à l’échelle mondiale réduisent leurs dessaisissements et que la vive concurrence pour les mines de métaux communs de haute qualité se maintient.

 

Voici quelques-unes des opérations importantes qui ont été menées à bien récemment :

  • Glencore – Représentation de Glencore dans le cadre de son prêt de 243 M$ US à PolyMet Mining, société inscrite à la TSX et à la NYSE qui exploite le projet NorthMet de cuivre-nickel-métaux précieux au Minnesota, et de l’accord de confirmation pour un placement de droits de 250 M$ US connexe.
  • Newcrest – Représentation de Newcrest Mining dans le cadre de son entente visant l’acquisition, auprès d’Imperial Metals, d’une participation en coentreprise de 70 % dans la mine de cuivre et d’or Red Chris, en Colombie-Britannique, en contrepartie de 806,5 M$ US.
  • Royal Gold – Représentation de Royal Gold lors de son opération d’achat de production d’argent de 265 M$ US dans le cadre du projet de mine de cuivre Khloemacau de Cupric Canyon, au Botswana.
  • Mubadala – Représentation de Mubadala dans le cadre de son investissement stratégique de 130 M$ visant l’acquisition de billets convertibles d’Equinox Gold, société inscrite à la TSX, pour financer la construction du projet aurifère Castle Mountain d’Equinox, en Californie.
  • La Mancha – Représentation de La Mancha dans le cadre de son investissement stratégique de 125,7 M$ US visant l’acquisition de 30 % des actions de Golden Star Resources, société inscrite à la TSX et à la NYSE qui exploite les mines d’or de Wassa et de Prestea, au Ghana.
  • Anglo American – Représentation d’Anglo American dans le cadre de sa convention d’option avec Luminex Resources, d’une valeur de 57,3 M$ US, en vue d’explorer le projet Pegasus de cuivre-or de Luminex, en Équateur.
  • Trevali – Représentation de Trevali Mining dans le cadre de sa facilité de crédit renouvelable de 275 M$ US conclue avec un syndicat de banques mené par la Banque de Nouvelle-Écosse et la Banque HSBC Canada.
  • Deloitte Restructuring/Grande Cache Coal – Représentation de Deloitte Restructuring, à titre de séquestre de Grande Cache Coal, dans le cadre de l’acquisition par CST Canada Coal, pour 430 M$ US, de la mine de charbon de Grande Cache, en Alberta.
  • Vale – Représentation de Vale dans le cadre de son opération d’achat de la production de cobalt de 690 M$ avec Wheaton Precious Metals et Cobalt 27 Capital pour la mine de la baie Voisey’s, à Terre-Neuve-et-Labrador.
  • Newcrest – Représentation de Newcrest Mining dans le cadre de son investissement stratégique de 250 M$ US visant l’acquisition de 27 % des actions de Lundin Gold, société inscrite à la TSX qui exploite la mine d’or Fruta del Norte, en Équateur.

 

Compétences en matière de transactions :

Services-conseils en matière de fusions et acquisitions – Notre équipe d’avocats orientés sur les résultats possède une expérience hors pair des opérations complexes et multiterritoriales dans les domaines des fusions et acquisitions de sociétés ouvertes et fermées, y compris les dessaisissements, les restructurations, les scissions, les processus à deux volets, les fusions entre égaux et les opérations de privatisation.

Achats de production de métaux – Nous sommes les spécialistes les plus expérimentés en contrats d’achat de production de métaux à l’échelle mondiale et nous couvrons à la fois le côté des acheteurs et des vendeurs ainsi que l’ensemble des matières premières. Nos clients comprennent des sociétés de contrats d’achat ferme chefs de file et d’importants producteurs.

Investissements stratégiques et coentreprises – Nous représentons régulièrement des émetteurs et des investisseurs dans le cadre d’investissements stratégiques, et nous sommes réputés pour notre pratique d’envergure dans le domaine des coentreprises à l’échelle mondiale, au service de tous les intervenants du marché : multinationales, petites sociétés, investisseurs de capitaux privés, négociants et sociétés d’État.

Premiers appels publics à l’épargne et marchés des capitaux – Nous aidons des sociétés d’exploration minérale et d’exploitation minière du monde entier à s’inscrire à la cote de la Bourse de Toronto, de la Bourse de croissance TSX, de la Bourse de Londres et de l’AIM, et nous possédons une pratique de premier rang dans le domaine des marchés des capitaux d’emprunt et des capitaux propres.

Restructurations – Notre équipe a beaucoup d’expérience en matière d’insolvabilité complexe et de restructurations délicates. Nous possédons une profonde compréhension des contextes de faillite des deux côtés de la frontière entre le Canada et les États-Unis, et nous agissons régulièrement à titre de représentants dans le cadre de restructurations internationales importantes.

Compétences en matière de développement :

Développement de projets – Nous aidons nos clients à amener leurs projets miniers au stade de la production commerciale en leur offrant des conseils sur la mise en valeur, les permis, la construction de mines, de fonderies et d’autres infrastructures minières, ainsi que sur les ententes de mise en valeur des mines et de stabilité.

Financement de projets – Nous offrons le savoir-faire pratique d’avocats chevronnés pour aider les emprunteurs et les prêteurs à déployer des structures de financement pour les projets miniers à l’aide de financement garanti et de financement non traditionnel, notamment de conventions d’enlèvement, d’opérations de commercialisation et d’opérations sur dérivés.

Environnement et affaires autochtones – Nous possédons l’une des plus importantes pratiques intégrées de droit réglementaire, de droit autochtone, de droit de l’environnement et de droit de la santé et sécurité au travail du Canada. Nous conseillons nos clients du domaine minier sur des questions sociales et très sensibles.

Compétences en matière de différends :

Litiges – Nous sommes le cabinet chef de file du Canada dans ce domaine grâce à l’intégration de notre pratique en litige axée sur le secteur minier et à notre vaste expérience des litiges aux enjeux très élevés. Notre équipe a travaillé à un grand nombre des litiges les plus importants en droit minier ayant fait jurisprudence au Canada – et les a remportés.

Arbitrage international – Comprenant des arbitres établis au Canada et à Londres, notre équipe est bien positionnée pour aider nos clients à s’y retrouver dans les subtilités de l’arbitrage commercial, du traité bilatéral d’investissement et d’autres arbitrages partout dans le monde.

Activisme actionnarial – Notre équipe intégrée d’avocats plaidants et d’avocats en droit commercial possède une vision et une expérience directes permettant d’aider les émetteurs et les conseils d’administration sur les questions de participation des actionnaires et de défense liée aux procurations.

Enquêtes et conformité – Forts d’une vaste expérience et d’une grande expertise, nous sommes disponibles tous les jours, 24 h sur 24, pour effectuer des interventions et fournir des conseils ciblés sur la lutte contre la corruption, les sanctions commerciales et d’autres questions liées aux enquêtes et à la conformité réglementaires du point de vue du droit canadien et du droit international.