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Aliments, boissons et agroalimentaire

Le secteur des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire est en pleine mutation. Face à la volatilité du prix des denrées alimentaires, à l’intérêt croissant pour la durabilité environnementale, aux nombreux enjeux liés aux chaînes d’approvisionnement et à la production, et aux innombrables innovations technologiques, McCarthy Tétrault peut vous aider à contourner les obstacles du marché et à tirer le meilleur profit possible des occasions de croissance.

Alors que les conditions du marché mondial continuent d’évoluer, les entreprises du secteur des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire vont devoir s’adapter pour répondre aux demandes et aux tendances qui façonneront l’industrie de demain. Nous sommes en mesure de vous fournir les conseils juridiques dont vous avez besoin pour vous adapter et progresser, ainsi que les conseils stratégiques requis pour votre entreprise. 

Notre cabinet offre une gamme complète de services et notre expertise couvre tous les secteurs liés aux aliments, aux boissons, à l’agroalimentaire, aux biens de consommation et au commerce de détail. Ainsi, nous sommes en mesure d’évaluer la situation dans son ensemble grâce à notre excellente compréhension des enjeux commerciaux et juridiques complexes propres à votre industrie. 

Des conseils pratiques s’appuyant sur notre expertise sectorielle

Nos clients comptent sur nous pour que nous trouvions des solutions juridiques complètes, adaptées et pratiques leur permettant d’atteindre leurs objectifs commerciaux, à l'intérieur comme à l'extérieur de nos frontières. Quel que soit l’enjeu ou le mandat, nous avons l'expertise et l'expérience sectorielle requises pour vous aider à mieux comprendre les enjeux complexes, à réduire les risques et à atteindre vos objectifs :

  • Expertise en matière de cycle de vie du secteur : Comme nous sommes une partie intégrante du groupe Commerce de détail et marchés des biens de consommation, nous sommes en mesure d’offrir un soutien juridique complet couvrant tous les aspects du cycle de vie d’un secteur d’activité — de la production et de la transformation jusqu’à l’emballage et à la commercialisation. Nous vous aidons non seulement à assurer la conformité de votre entreprise vis-à-vis des règlements qui régissent l’industrie, mais vous offrons également une perspective unique issue de notre collaboration avec des chefs de file du secteur partout au Canada pour gérer les défis complexes et tirer profit des opportunités de croissance.
  • Intégration dans le secteur : Nos juristes maintiennent d'excellentes relations avec les décideurs politiques, les acteurs clés du secteur et autres institutions, tout en demeurant actifs au sein de nombreuses associations professionnelles, notamment le Conseil de la transformation alimentaire du Québec, Produits alimentaires, de santé et de consommation du Canada, Aliments et boissons Canada, l’Association canadienne de la distribution de fruits et légumes, le Conseil canadien du commerce de détail et la Retail Industry Leaders Association. Grâce à nos relations, nous pouvons vous aider à développer votre réseau, à établir des liens entre les différents secteurs et à obtenir des informations sectorielles importantes et à jour.
  • Plus de 20 ans d’expérience sectorielle : Pour vous aider à optimiser les opportunités et à réduire les risques, notre groupe vous permet de bénéficier des vingt années d’expérience en conseil qu’il a acquis aux côtés des divers participants de la chaîne, notamment auprès des producteurs agricoles multinationaux, des fabricants, des distributeurs et des détaillants d’aliments et de boissons, des producteurs d’engrais et de produits agrochimiques, ainsi que des prêteurs, des investisseurs et des fournisseurs de l’industrie.
« Dans les faits, ils nous fournissent des conseils de qualité supérieure en offrant le même degré d’attention qu’un cabinet de plus petite taille. »
Chambers and Partners, agroalimentaire : agriculture et produits alimentaires - Canada, entrevue de client

Une aide complète pour tous vos besoins commerciaux et juridiques 

Nous déterminons les besoins uniques de votre entreprise et utilisons une approche pluridisciplinaire afin de mieux vous conseiller et de vous aider à gérer les enjeux juridiques liés au secteur des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire. En plus des services juridiques classiques que nous offrons, notamment le soutien dans le cadre de fusions et acquisitions stratégiques, de placements publics et privés de titres de créance et de titres de participation, de litiges et pour répondre aux exigences commerciales courantes concernant le travail et l’emploi, les contrats commerciaux, la propriété intellectuelle ainsi qu’aux questions d’ordre environnemental et fiscal, vous pouvez faire appel à notre expertise dans les domaines cruciaux suivants : 

  • les technologies nouvelles, y compris la technologie de l’agriculture et la technologie agroalimentaire
  • les enjeux environnementaux, notamment les changements climatiques (gaz à effet de serre et émissions de carbone), l’utilisation de l’eau et la pollution, les contaminants environnementaux, et autres
  • les enjeux liés à la salubrité des aliments et à leur traçabilité
  • la santé et sécurité dans le secteur de la fabrication, de la transformation et de la distribution des aliments
  • la conformité des produits et les questions de responsabilité, notamment le rappel de produits et les actions collectives
  • le commerce et les autres questions liées à la réglementation (y compris l’aide apportée en lien avec les règles encadrant les produits soumis à la gestion de l’offre, les autorisations de mise en marché temporaire, les procédures visant l’importation de produits alimentaires, la sécurité alimentaire, ainsi que les exigences d’inspection, de douane et d’étiquetage)

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Pet Industry Team

With the rapidly growing demand for pet food and products, pet care and related services, our firm has established a specialized team to help our clients navigate the commercial and regulatory landscape of the pet industry. Our team works across practices and regions to provide strategic advice on mergers and acquisitions, insurance, financing and strategic investments, product liability and class actions, patents and trademarks, regulatory issues, marketing and advertising, trade and supply chain matters, and more. As active participants in industry associations such as the Pet Food Association of Canada, Food Health and Consumer Products Canada, and Retail Council of Canada, we recognize issues of importance and connect our clients with other industry players so they can collaborate in a legally compliant, proactive way.