Ceci est une photo de Charles S. Morgan photo

Charles
S. Morgan

Associé

Montréal

Contacter par courriel à [email protected]

t. 514-397-4230

3021

Faculté de droit

Université McGill

Admission au barreau

Québec, 1998

Charles Morgan est le co-leader national du groupe du droit de la technologie chez McCarthy Tétrault et il est le coleader du groupe national cybersécurité, confidentialité et protection des données du cabinet il est également membre du groupe technologie financière (FinTech). Au Canada, le groupe du droit de la technologie de McCarthy Tétrault se classe dans le groupe de tête (« Band 1 ») du guide Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business et du répertoire juridique The Canadian Legal Lexpert Directory. Charles se spécialise dans les opérations commerciales complexes en matière de technologie, plus particulièrement il possède une expertise dans les domaines des fusions et acquisitions, de l’impartition, de l’infonuagique, des technologies financières, de la concession de licence, du commerce électronique, de la protection des données et des télécommunications. De même, il accumule une vaste expérience à l’échelle internationale, notamment dans le secteur des télécommunications.

QUELQUES MANDATS RÉCENTS

  • Conseiller juridique d’une importante institution financière canadienne dans le cadre de la négociation d’une coentreprise relativement à une solution de porte-monnaie électronique et de paiement mobile;
  • Conseiller juridique de plus de 30 entreprises dans le cadre de l’élaboration de leurs initiatives en matière de conformité à la LCAP (loi canadienne anti-pourriel);
  • Conseiller juridique d’une entreprise de premier plan des médias numériques et imprimés dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition des technologies de l’information;
  • Conseiller juridique d’une entreprise du secteur de l’aéronautique dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition globale des technologies de l’information;
  • Conseiller juridique du Mouvement Desjardins relativement à la négociation de la transition des conventions de services dans le cadre de l’acquisition des activités d’assurance de State Farm Canada;
  • Conseiller juridique d’une institution financière dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition visant la construction et la prestation de services pour un réseau de télécommunications en fibre optique;
  • Conseiller juridique d’une multinationale de fabrication de combinés à l’égard de questions relevant du droit de la protection du consommateur et du droit des renseignements personnels pour le grand lancement d’un nouveau produit et service;
  • Conseiller juridique d’une multinationale du divertissement dans le cadre de la mise en œuvre d’une importante initiative de marketing de médias sociaux;
  • Conseiller juridique d’un détaillant nord-américain de premier plan dans le cadre de la gestion d’un incident majeur concernant la violation de la confidentialité des données.

Charles pratique le droit des télécommunications à l’échelle internationale. Il a conseillé de nombreux gouvernements et organismes de réglementation des télécommunications dans le cadre de projets de réforme du droit, de stratégie réglementaire, de concession de licence (services de téléphonie fixe et mobile), d’interconnexion et de services universels ayant eu lieu dans divers pays, dont l’Algérie, le Burkina Faso, le Kenya, le Mali, le Maroc, le Mozambique, le Pakistan et l’Arabie Saoudite.

Charles a corédigé les ouvrages suivants : Cyberlaw: What You Need to Know about Doing Business Online (Stoddard, 1997); Cyberlaw: A Guide for South Africans Doing Business Online (Ampersand Press, 1999); Communications Law in Canada (Butterworths, 2000); Information Technology Law – E-mail (LexisNexis Canada, 2008); et Halsbury’s Laws of Canada – Communications (LexisNexis Canada, 2014). Il a collaboré à la rédaction de l’ouvrage qui s’intitule The Law of Privacy in Canada (Carswell, 2000).

Charles donne régulièrement des conférences sur des sujets qui se rapportent à son champ de pratique. Les sujets qu’il aborde portent notamment sur l’impartition, la cybersécurité, la protection des données, les télécommunications et le droit d’auteur. Il est membre du comité de direction de l’International Technology Law Association (ITechLaw).