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Charles
S. Morgan

Associé

Montréal

Contacter par courriel à [email protected]

t. 514-397-4230

3021

Faculté de droit

Université McGill

Admission au barreau

Québec, 1998

Leader en droit des technologies reconnu à l’échelle nationale, Charles utilise ses connaissances étendues des technologies perturbatrices au profit des clients. Le résultat? Des conseils pratiques qui leur permettent d’exploiter pleinement le potentiel des solutions innovantes et de gérer les risques.

Charles Morgan est coleader du groupe du droit des technologies de l’information de McCarthy Tétrault, qui a été désigné « cabinet d’avocats de l’année en technologie » par Chambers Canada en 2019. Il est également coleader du groupe national Cybersécurité, confidentialité et gestion des données du cabinet et membre du groupe Technologie financière (Fintech). Sa pratique est axée sur l’offre de services-conseils à de nombreux clients importants de notre cabinet dans le cadre de leurs opérations commerciales les plus complexes comportant un volet sur l’impartition des TI, l’intégration des systèmes, l’infonuagique, les technologies financières, la sécurité des données, la monétisation des données, la protection des renseignements personnels, les licences, le commerce électronique ou les télécommunications.

Charles possède une vaste expérience internationale. En tant que prochain président de l’International Technology Lawyers Association (iTechLaw), il s’est entouré d’un réseau de conseillers juridiques de confiance pour fournir un service à la clientèle sans faille partout dans le monde, en informant les clients des nouveaux développements et en les aidant à gérer leurs risques à l’échelle mondiale.

Leader influent reconnu, Charles fournit des conseils pratiques aux clients et les protège contre une large gamme de risques de manière à leur permettre de continuer à innover et de répondre aux besoins de leur propre clientèle. Ce que disent nos clients :

« " Il a un excellent sens de la technologie, surtout dans un contexte commercial. " Charles est " un grand négociateur qui connaît tout sur le marché ". »

Voici certains de ses mandats récents :

Opérations – Technologie

  • Conseiller juridique de Bombardier Aéronautique et Bombardier Transport dans le cadre d’un projet d'impartition de 700 millions de dollars mis en place dans 47 pays;
  • Conseiller juridique d’une société d’ingénierie mondiale dans le cadre d’un projet d'impartition mis en place dans plus de 20 pays;
  • Conseiller juridique de la Banque Nationale du Canada dans le cadre d’une émission de titres d’emprunt de 150 millions de dollars (avec JP Morgan), accompagnée d’une simulation parallèle de l’émission utilisant la technologie de la chaîne de blocs;
  • Conseiller juridique d’un participant à l’initiative de supergrappe SCALE.AI de 250 millions de dollars visant à utiliser des solutions avancées d’intelligence artificielle pour résoudre des défis complexes de gestion de la chaîne d’approvisionnement;
  • Conseiller juridique d’une institution financière phare dans le cadre de son acquisition de solutions en nuage utilisant l’IA auprès de fournisseurs de services chefs de file à l’échelle mondiale, en veillant à réduire les risques connexes liés à la protection des renseignements personnels et à la sécurité des TI;
  • Conseiller juridique d’une importante institution financière canadienne dans le cadre de la négociation d’une coentreprise relativement à une solution de porte-monnaie électronique et de paiement mobile;
  • Conseiller juridique auprès des autorités de réglementation des télécommunications dans plus de dix pays sur des questions comme la libéralisation du marché pour la téléphonie mobile, le service universel et la neutralité d’Internet;
  • Conseiller juridique d’un détaillant national de premier plan dans le cadre de la création d’une plateforme de commerce électronique intégrée assistée par l’IA et d’une plateforme d’entreposage (prélèvement et emballage automatisés) et de logistique afin de servir des détaillants tiers;
  • Représentant d’une institution financière dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition visant la construction d’un réseau optique et la prestation de services de télécommunications par fibre;
  • Conseiller d’une entreprise de premier plan des médias numériques et imprimés dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition des technologies de l’information;
  • Conseiller de Salesforce dans le cadre de l’acquisition de l’entreprise de surveillance de médias sociaux Radian6 pour 326 millions de dollars;
  • Négociation, pour le compte d’un fournisseur de services situé en Égypte, d’une entente d’impartition extraterritoriale d’un centre d’appels avec une importante entreprise de télécommunications et de diffusion dont le siège social est situé au Québec;
  • Conseiller du Mouvement Desjardins relativement à son acquisition des activités d’assurance de State Farm Canada.

Cybersécurité, confidentialité et gestion des données

  • Conseiller d’une structure d’innovation spécialisée dans le commerce de détail dans le cadre de la mise en œuvre des principes de la « protection des données dès la conception » pour un projet d’analyse comportementale des consommateurs notamment au moyen de l’analyse de vidéos anonymes;
  • Conseiller d’une société de chemin de fer multinationale sur les enjeux suivants : gouvernance des données, sécurité des TI pour les infrastructures essentielles, communication d’informations sur les risques concernant la commande intégrale des trains (CIT), les drones et les satellites;
  • Conseiller juridique d’une importante institution financière canadienne pour sa stratégie de monétisation des données;
  • Conseiller juridique d’une importante société d’assurance canadienne sur les données massives, l’intelligence artificielle et les récents développements de la réglementation des entreprises technologiques exerçant dans le domaine de l’assurance (insurtech);
  • Conseiller juridique d’une jeune société financière technologique (fintech) à croissance rapide concernant les contraintes en matière d’utilisation des informations personnelles, y compris la gestion des risques liés aux captures de données d’écran et à l’utilisation des API;
  • Conseiller d’un détaillant multinational dans la mise en place d’un nouveau programme afin de faciliter les communications directes entre les représentants et les clients grâce aux médias sociaux;
  • Conseiller de plus de 30 entreprises dans le cadre de leurs initiatives de conformité à la LCAP (loi canadienne anti-pourriel), y compris la défense sur le fond, avec contestation constitutionnelle, de CompuFinder (cause actuellement devant la Cour d’appel fédérale), première entreprise canadienne à avoir reçu un procès-verbal de violation en vertu de la LCAP;
  • Conseiller de plus d’une dizaine de sociétés canadiennes pour l’évaluation de l’applicabilité du RGPD à leurs activités et la mise en place de programmes de conformité.
  • Conseiller juridique de clients pour la mise en œuvre de politiques et de procédures d’intervention et de réaction en cas d’incident de cybersécurité;
  • Négociation d’une dizaine d’ententes relatives à la sécurité des TI et au traitement des données pour protéger les informations des clients qui sont hébergées ou traitées (notamment dans le contexte d’ententes de services ou d’hébergement en nuage complexes);
  • Conseiller d’une institution financière pour aider cette dernière à gérer un incident majeur concernant la violation de la confidentialité des données;
  • Conseiller d’une entreprise de télécommunications chef de file pour résoudre un incident d’atteinte à la vie privée;
  • Conseiller d’un détaillant nord-américain de premier plan dans le cadre de la gestion d’un incident de cybersécurité majeur;
  • Conseiller de clients diversifiés (entreprise de services de voyage en ligne, entreprise de financement d’achat d’automobiles, détaillants) concernant les déclarations d’atteinte à la sécurité.

Charles donne régulièrement des conférences sur les dernières tendances et les innovations du marché. Il associe les derniers développements du droit et son expérience directe des enjeux technologiques afin de donner des conseils pratiques autant aux clients qu’aux participants à ses conférences. Il a récemment été conférencier à des événements de l’industrie portant sur le droit des technologies à Hong Kong, Stockholm, Austin et Bangalore. Il est également coauteur de plusieurs ouvrages, dont Information Technology Law — E-mail (LexisNexis Canada, 2008) et Halsbury’s Laws of Canada — Communications (LexisNexis Canada, réédition de 2019).

Charles est vice-président de l’International Technology Lawyers Association (iTechLaw) et membre du Comité consultatif sur l’innovation technologique de l’Autorité des marchés financiers (Québec). Il est aussi président du conseil d’administration de la compagnie de danse contemporaine RUBBERBAND. Il a obtenu son B.C.L./LL. B. de l’Université McGill en 1997 et été admis au Barreau du Québec en 1998.