Leader reconnu à l’échelle nationale dans le domaine de la cybersécurité, de la protection des données et du droit de la technologie, Charles possède une connaissance approfondie des technologies de rupture et fournit des conseils pratiques pour aider les clients à tirer pleinement parti des possibilités de solutions novatrices tout en gérant les risques.

Charles Morgan est coleader national du groupe Cyber/Données de McCarthy Tétrault et ancien leader du groupe de droit des technologies de l’information. Il est président de l’International Technology Lawyers Association (iTechLaw).

Charles adopte une approche 360 degrés en matière de gestion des données et aide les clients à tirer profit de la grande valeur inhérentes aux données, tout en gérant les risques qui y sont associés. Il est reconnu comme étant un chef de file en déploiement responsable de l’intelligence artificielle. De plus, Charles agit régulièrement à titre de conseiller spécialisé en intrusion lors de cas de risques menaçant les entreprises, incluant lors de trois des cyberincidents majeurs de l’histoire du Canada. Sa pratique est axée sur l’offre de services-conseils à de nombreux clients importants de notre cabinet dans le cadre de transactions commerciales complexes comportant un volet sur l’impartition des TI, l’intégration des systèmes, l’infonuagique, les technologies financières, la sécurité des données, la monétisation des données, la protection des renseignements personnels, les licences, le commerce électronique et les télécommunications.

À titre de président iTechLaw, Charles a bâti un vaste réseau de conseillers de confiance rendant ainsi possible la prestation d’un service à la clientèle sans faille partout dans le monde. Grâce à ce réseau, Charles est en mesure d’informer les clients au sujet des nouveaux développements et de les aider dans leur gestion des risques à l’échelle mondiale.

Nommé avocat de l’année en technologie à Montréal par le Best Lawyers in Canada en 2020, Charles a également été désigné Leader influent d’élite mondial en matière de confidentialité et de protection des données, de sécurité des données et de TI dans le WWL Thought Leaders Global Elite 2021.

Ce que disent nos clients au sujet de son expertise en matière de gestion des données et cyberstratégie :

Mandats récents : un aperçu

Cybersécurité, confidentialité et gestion des données

• Conseiller de la plus grande coopérative de services financiers du Canada, à la suite du plus grand vol de données de l’histoire canadienne dans le secteur des services financiers; il a conseillé le client sur tous les aspects de conformité réglementaire dans le cadre de l’enquête conjointe de la Commission d'accès à l'information du Québec et du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada; il a aussi conseillé le client dans l’élaboration d’un plan de remise en état de sa cybersécurité et la confidentialité de ses renseignements;
• Conseiller d’un fournisseur de services de santé canadien de premier plan dans le contexte du plus grand vol de données de l’histoire canadienne (quel que soit le secteur); il a conseillé le client au sujet d’intervention en cas d’infraction, a assuré le lien avec les autorités du milieu de la santé, avec les commissaires à la protection de la privée et avec les tierces parties touchées par l’incident;
• Conseiller dans divers secteurs d’industries en réponse à des incident lié à un rançongiciel, notamment dans l’industrie de l’automobile, de la vente de détail, du secteur public et de fournisseur de services de résidence pour personnes âgées;
• Conseiller d’une initiative collaborative de l’innovation dans le commerce de détail dans le cadre de la mise en œuvre des principes de la « protection des données dès la conception » pour un projet d’analyse comportementale des consommateurs notamment au moyen de l’analyse de vidéos anonymes;
• Conseiller d’une importante entreprise du domaine pharmaceutique dans l’élaboration et l’implémentation d’une politique de gouvernance responsable de l’IA;
• Conseiller d’un organisme de services publics de premier plan pour l’élaboration et l’implémentation d’une politique d’anonymisation des données dans le cadre d’un projet stratégique de lac de données;
• Conseiller d’une société de chemin de fer multinationale sur les enjeux suivants : gouvernance des données, sécurité des TI pour les infrastructures essentielles, communication d’informations sur les risques concernant la commande intégrale des trains (CIT), réglementation pour drones et satellites;
• Conseiller juridique d’une importante société d’assurance canadienne sur les données massives, l’intelligence artificielle et les récents développements de la réglementation en assurtech;
• Conseiller de jeunes société financière technologique (fintech) à croissance rapide concernant les contraintes en matière d’utilisation des informations personnelles, y compris la gestion des risques liés aux captures de données d’écran et à l’utilisation des API;
• Conseiller d’un détaillant multinational dans la mise en place d’un nouveau programme afin de faciliter les communications directes entre les représentants des ventes et les clients à travers les médias sociaux;
• Conseiller de plus de 30 entreprises dans leurs initiatives de conformité à la LCAP (loi canadienne anti-pourriel), y compris la défense sur le fond, avec contestation constitutionnelle, de CompuFinder, première entreprise canadienne à avoir reçu un procès-verbal de violation en vertu de la LCAP;
• Conseiller de plus d’une douzaine de sociétés canadiennes pour l’évaluation de l’applicabilité du RGPD à leurs activités et la mise en place de programmes de conformité;
• Conseiller juridique de clients pour la mise en œuvre de politiques et de procédures d’intervention et de réaction en cas d’incident de cybersécurité.

Ce que disent nos clients au sujet de son expertise en matière de transactions en technologie

Opérations – Technologie

• Conseiller juridique de Bombardier Aéronautique et Bombardier Transport dans le cadre d’un projet d'impartition de 700 millions de dollars mis en place dans 47 pays;
• Conseiller juridique d’une société d’ingénierie mondiale dans le cadre d’un projet d'impartition mis en place dans plus de 20 pays;
• Conseiller juridique de la Banque Nationale du Canada dans le cadre d’une émission de titres d’emprunt de 150 millions de dollars (avec JP Morgan), accompagnée d’une simulation parallèle de l’émission utilisant la technologie de la chaîne de blocs;
• Conseiller juridique d’un participant à l’initiative de supergrappe SCALE.AI de 250 millions de dollars visant à utiliser des solutions avancées d’intelligence artificielle pour résoudre des défis complexes de gestion des chaînes d’approvisionnement;
• Conseiller juridique d’une institution financière importante dans le cadre de son acquisition de solutions en nuage utilisant l’IA auprès de fournisseurs de services reconnus à l’échelle mondiale, en veillant à réduire les risques inhérents quant à la protection des renseignements personnels et à la sécurité des TI;
• Conseiller juridique d’une importante institution financière canadienne dans le cadre de la négociation d’une coentreprise relativement à une solution de porte-monnaie électronique et de paiement mobile;
• Conseiller juridique auprès des autorités de réglementation des télécommunications dans plus de 10 pays sur des questions comme la libéralisation du marché pour la téléphonie mobile, le service universel et la neutralité d’Internet;
• Conseiller juridique d’un détaillant national de premier plan dans le cadre de la création d’une plateforme de commerce électronique intégrée assistée par l’IA et d’une plateforme d’entreposage (prélèvement et emballage automatisés) et de logistique afin de servir des détaillants tiers;
• Représentant d’une institution financière dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition visant la construction d’un réseau optique et la prestation de services de télécommunications par fibre;
• Conseiller d’une entreprise de premier plan des médias numériques et imprimés dans le cadre de la négociation d’une convention d’impartition des technologies de l’information;
• Conseiller de Salesforce dans le cadre de l’acquisition de l’entreprise de surveillance de médias sociaux Radian6 pour 326 millions de dollars;
• Négociation, pour le compte d’un fournisseur de services situé en Égypte, d’une entente d’impartition extraterritoriale d’un centre d’appels avec une importante entreprise de télécommunications et de diffusion dont le siège social est situé au Québec;
• Conseiller du Mouvement Desjardins relativement à son acquisition des activités d’assurance de State Farm Canada.

Charles donne régulièrement des conférences sur les dernières tendances et les innovations du marché. Il associe les derniers développements du droit et son expérience directe des enjeux technologiques afin de donner des conseils pratiques autant aux clients qu’aux participants à ses conférences. Il a récemment été conférencier à des événements portant sur le droit des technologies à Hong Kong, Stockholm, Austin et Bangalore. Il est également coauteur de plusieurs ouvrages, dont Information Technology Law — E-mail (LexisNexis Canada, 2008), Halsbury’s Laws of Canada — Communications (LexisNexis Canada, réédition de 2019), Responsible AI: A Global Policy Framework (ITechLaw, 2019) et  Gouverner la Technologie en Temps de Crise (Human Technology Foundation, 2020).

Charles est membre du Comité consultatif sur l’innovation technologique de l’Autorité des marchés financiers (Québec). Il est membre du conseil d’administration du Human Technology Foundation. Il est aussi président du conseil d’administration de la compagnie de danse contemporaine RUBBERBAND. Il a obtenu son B.C.L./LL. B. de l’Université McGill en 1997 et été admis au Barreau du Québec en 1998.