Projets

Du soutien pour vos projets importants

Que ce soit dans le secteur du pétrole et du gaz, de l’énergie, des infrastructures, des mines, de l’électricité ou des TI, le succès d’un projet repose en grande partie sur la capacité du conseiller juridique à comprendre et à anticiper les problèmes de même qu’à atténuer les risques. Grâce à notre expérience inégalée en matière de développement, de financement, d’acquisition et de cession de projets, ainsi que de services-conseils quotidiens et continus, nous mettons au point des solutions pratiques et novatrices pour aider nos clients chefs de file à atteindre leurs objectifs d’affaires. Nos clients comptent sur notre leadership en matière de projets pour obtenir les résultats escomptés, partout au Canada et ailleurs dans le monde.

Planification, exécution et exploitation en toute confiance

Systématiquement classés parmi les meilleurs en gestion et en financement de projets, nous veillons à la réussite de nos clients en mobilisant une équipe intégrée dont les membres possèdent une expertise spécialisée dans les secteurs et domaines de pratique pertinents pour un maximum d’efficacité. Des promoteurs et des prêteurs, des entrepreneurs CAC, des banques commerciales nationales et internationales, des prêteurs institutionnels, des agences de crédit à l’exportation, des institutions financières internationales, des banques de développement, ainsi que des autorités de la réglementation et des organismes gouvernementaux se tournent vers nous pour bénéficier d’une approche d’équipe multidisciplinaire et holistique dans le cadre de leurs grands projets.

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Carte de projets

Les avocats de McCarthy Tétrault ont agi dans le cadre de nombreux projets complexes et variés, à la fois au Canada et à l’échelle internationale. Que ce soit dans le domaine de l’énergie, des mines, du transport ou des infrastructures, les clients recherchent notre expertise de premier plan. La liste ci-dessous présente un bref échantillon de notre expérience en matière d’aide apportée à nos clients dans l’élaboration, la mise en œuvre, le financement, l’obtention de permis, l’approvisionnement, l’exploitation ou la mise hors service de projets d’investissement s’échelonnant sur plusieurs années.

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Vous pouvez être assuré que nous mettrons à profit le plein potentiel de notre cabinet afin de répondre à vos besoins particuliers, que ce soit dans le cadre d’un financement de projet, d’opérations sur les marchés des capitaux, de fusions et d’acquisitions, ou encore de dossiers en infrastructure, en droit de la concurrence, de la construction, de l’immobilier, des technologies, des transports, ou dans les domaines du pétrole et du gaz, du droit minier, de l’énergie, de l’électricité, du droit de l’environnement, du droit du travail et de l’emploi, du droit autochtone, du litige, du droit fiscal ou des marchés publics. Nous nous occupons de tout, de la planification de projet à la formation de coentreprises, en passant par la structuration, la gouvernance, le financement, les accords de concession, l’octroi de licences et de permis, les stratégies de sortie, les réclamations et les considérations relatives à la fin de la durée de vie d’un projet.

Nos clients s’appuient sur notre expérience diversifiée de projets nationaux et internationaux, en Chine, en Afrique, en Amérique latine, en Asie, au Moyen-Orient et en Amérique du Nord. Nous nous chargeons des étapes quotidiennes, tandis qu’ils surveillent la situation globale – et les résultats. Voici quelques exemples notables de projets sur lesquels nos avocats ont travaillé :

  • La représentation des preneurs fermes Valeurs mobilières TD et Goldman Sachs dans le cadre du plus important financement individuel d’infrastructure de l’histoire canadienne – l’émission d’obligations d’une valeur de 5 G$ de Muskrat Falls.
  • Le projet de village des athlètes des Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto 2015 – un projet certifié LEED® Or très médiatisé qui a permis la mise en œuvre du plan d’aménagement primé du secteur riverain de Toronto pour la région de West Don Lands.
  • La construction, au coût de 6 G$ CA, d’un réseau de transport du gaz naturel du nord de la Colombie-Britannique jusqu’à Prince-Rupert – un partenariat entre Spectra et BG Group qui permettra à la Colombie-Britannique d’accéder à de nouveaux marchés, de renforcer ses infrastructures énergétiques, de mobiliser les parties prenantes à l’égard de la croissance économique et de la création d’emplois et, finalement, de confirmer sa position concurrentielle parmi les chefs de file du domaine de l’énergie.
  • La phase 1C du projet de réaménagement du Centre de toxicomanie et de santé mentale de la rue Queen.
  • L’acquisition d’une participation de 48,25 % dans l’aéroport international de Birmingham, au Royaume-Uni, par le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et Victorian Funds Management.
  • L’émission d’obligations 144A Reg S de 2 G$ US et le financement bancaire de 4,7 G$ US pour le projet d’usine d’aluminium EMAL à Abu Dhabi – un projet qui a reçu le prix de l’« accord de fabrication de l’année au Moyen-Orient » du Project Finance Magazine et celui d’« accord industriel de l’année » de la publication Project Finance International.
  • L’offre retenue pour le réaménagement de l’aérogare B de LaGuardia, à New York, par Vantage Airport Group, le leader d'une équipe de soumissionnaires.
  • Le refinancement, au coût de 617,5 M$ CA, des parcs éoliens 2 et 3 de la Seigneurie de Beaupré, au Québec.
  • Le projet amendé et mis à jour de remise en état de Bruce Power, en collaboration avec la province de l’Ontario, concernant la fourniture d’énergie au moins jusqu’en 2065.
  • Le développement du projet Madaouela de GoviEx Uranium Inc. – un projet de mine d’uranium à un stade avancé près d’Arlit, dans la région du centre-nord du Niger.
  • Plusieurs projets de gaz naturel liquéfié au Canada et ailleurs dans le monde, y compris LNG Canada, Woodfibre, Grassy Point, Kitimat LNG, PNW LNG, Yamal et Qatar Gas III.

Quel que soit votre projet, laissez-nous mettre notre expérience, nos connaissances et notre approche pratique au profit de votre succès.