Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des dirigeants

Un soutien fiable, des conseils stratégiques et des approches novatrices

Nous concevons des solutions intelligentes et durables pour la création, la mise en œuvre et la gestion des régimes de retraite, des avantages sociaux et de la rémunération des dirigeants.

Notre clientèle est diversifiée, et de nombreuses petites et moyennes entreprises font appel à nos services. Parallèlement, de grands régimes, employeurs, promoteurs et administrateurs, publics et privés et d’envergure internationale, des gouvernements et des organismes de réglementation, ainsi que leurs fournisseurs de services respectifs, se tournent vers nous systématiquement. Compte tenu de notre vaste expérience en la matière, nous pouvons offrir des conseils pratiques qui répondront à tous vos besoins – qu’il s’agisse de vous conseiller sur des questions de conformité courantes ou de vous aider à résoudre des problèmes plus complexes et urgents. Nous pouvons également travailler avec vos avocats habituels pour traiter les enjeux portant spécifiquement sur les régimes de retraite, les avantages sociaux et la rémunération des dirigeants.

« Leurs conseils sont très utiles et avisés : ils n’hésitent pas à aller au fond des choses et comprennent qu’une question peut en engendrer d’autres. Ils adoptent une approche véritablement globale et stratégique. »
Chambers Canada

Nos clients sont issus de tous les secteurs (éducation, services financiers, administration publique, santé, hôtellerie et restauration, secteur manufacturier, secteur minier, industrie pharmaceutique, technologie, transports, philanthropie, aliments et boissons, etc.). Ils nous choisissent parce que nos services combinent conseils spécialisés et connaissances sectorielles stratégiques dans les domaines suivants :

  • la gouvernance, y compris la formation en la matière, ainsi que l’élaboration et l’examen des politiques de gouvernance;
  • la conformité et la réponse aux demandes des organismes de réglementation;
  • la structuration et la gestion des investissements, de même que l’élaboration de politiques, notamment en ce qui concerne l’intégration des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) et les PIR;
  • la conception, la structuration, la réorganisation et la dissolution du régime;
  • la mise en place de régimes, qu’il s’agisse de régimes de retraite agréés et non agréés, de régimes de participation aux bénéfices, de fiducies de santé et de bien-être, de régimes enregistrés d’épargne-études, de REER collectifs, de RPDB, de FERR, de régimes de prestations supplémentaires de chômage, de régimes de primes, de régimes d’options d’achat d’actions, ou de primes au rendement versées sous forme d’actions ou fondées sur le risque;
  • la préparation et la négociation de contrats de travail et de régimes de rémunération des cadres;
  • le règlement des litiges, y compris la représentation de vos intérêts devant des organismes de réglementation, des tribunaux administratifs, des médiateurs, des arbitres et des tribunaux de droit commun dans le cadre de recours individuels ou collectifs;
  • des services de médiation ou d’arbitrage;
  • des conseils en matière de régimes de retraite et d’avantages sociaux dans le cadre de cessions, de fusions, d’acquisitions et d’autres restructurations de sociétés;
  • des conseils ou des services de représentation offerts aux administrateurs, aux promoteurs et aux créanciers dans le cadre de procédures d’insolvabilité;
  • des initiatives d’élimination des risques liés aux régimes de retraite, notamment en ce qui concerne l’élaboration et la documentation des achats de rentes avec ou sans rachat des engagements, les dérivés ou les placements adossés au passif.

Nous avons représenté des clients dans le cadre de litiges en matière de recours collectif, de médiations et d’arbitrages dans certaines des causes les plus complexes sur les régimes de retraite et les avantages sociaux de sociétés en crise.

Nous créons de nouveaux paradigmes

En tant que pionniers dans le domaine, les clients peuvent compter sur notre approche novatrice et nos connaissances stratégiques en ce qui a trait aux enjeux nouveaux, comme les régimes à prestations cibles, la structuration des investissements directs et indirects des caisses de retraite dans les infrastructures, les partenariats public-privé, le capital-investissement et les transactions de couverture du risque de longévité.

Parmi les clients que nous avons conseillés et représentés, mentionnons :

  • les Nations Unies, pour des questions d’ESG, notamment en ce qui concerne le PIR et le devoir fiducial;
  • l’administrateur désigné des régimes de pension canadiens de Nortel, un important créancier dans le cadre des procédures de faillite mondiales;
  • les ministères des Finances des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut dans le cadre de l’élaboration et de la rédaction de la Loi sur le régime de pension des Northern Employee Benefits Services;
  • l’Association d’assurances du Barreau canadien pour la conception et la gestion d’un projet visant à créer un régime interentreprises national à prestations cibles destiné aux cabinets d’avocats et aux cabinets comptables;
  • des gouvernements étrangers, comme le gouvernement des Bermudes, relativement à la mise en place de son régime de retraite national;
  • Brewers Retail Inc. dans le cadre de démarches réglementaires et de recours collectifs parallèles en ce qui concerne des modifications apportées à son régime de retraite.

Nous sommes en mesure de répondre à tous vos besoins juridiques en matière de régimes de retraite, d’avantages sociaux et de rémunération des dirigeants. En nous appuyant sur notre impressionnant bagage d’expérience en la matière, nous pouvons également vous faire part de nos connaissances pratiques et stratégiques.