Droit de l'environnement, droit réglementaire et droit autochtone

Profondeur inégalée et expertise dédiée au droit de l’environnement, droit réglementaire et droit autochtone

Dans un contexte toujours changeant qui présente des enjeux clés du point de vue social, économique et politique, notre groupe national du droit de l’environnement, du droit réglementaire et du droit autochtone traite des dossiers parmi les plus importants et les plus complexes au Canada, qui demandent des stratégies novatrices d’avant-garde. Nous offrons des services-conseils juridiques pratiques et terre à terre qui protègent vos activités, vos investissements et votre réputation.

Qu’il s’agisse d’une transaction commerciale, d’opérations quotidiennes ou du développement en Ontario du plus grand projet d’exploitation de centrale nucléaire au monde, d’un projet de pipelines ou de gaz naturel liquifié en Colombie-Britannique, de l’exploitation d’une des mines canadiennes les plus importantes au Québec, de projets de sables bitumineux en Alberta ou d’un projet pétrolier et gazier en Afrique occidentale financé par une société canadienne, la clientèle de McCarthy Tétrault peut compter sur des avocats de renom qui veillent au respect des échéanciers et l’atteinte des jalons clés du projet, puisqu’ils évaluent à la fois la situation dans son ensemble et les enjeux spécifiques à l’égard des questions environnementales, réglementaires et autochtones.

« Ils ont été transparents et très ouverts, et ils sont allés bien au-delà de leur mandat en fournissant des conseils pratiques et utiles. C’est l’un des meilleurs cabinets d’avocats à services complets d’une portée nationale et internationale »
Client, Chambers Canada

Droit de l’environnement – Conformité, protection et bonnes pratiques

Étant l’un des premiers cabinets au Canada à avoir exercé le droit de l’environnement, nous possédons une expertise exceptionnelle pour comprendre et intégrer des cadres législatifs, réglementaires et conventionnels complexes en matière provinciale, territorial, fédéral ou international qui touchent des projets ou des transactions d’envergure. Sont notamment en jeu les processus d’évaluation environnementale, les problèmes de sites contaminés, les changements climatiques et l’échange des droits d’émission, les négociations avec les groupes d’intérêt, la représentation des clients lors d’audiences publiques ou devant les tribunaux, ainsi que la formation, les audits, les enquêtes et la défense relatifs à la santé et à la sécurité au travail.

Droit réglementaire – Votre ressource pour les processus évolutifs

Nous offrons des conseils à toutes les étapes des procédures réglementaire, notamment sur les questions de droits et de tarifs, de procédures d’approbation de projet et d’obtention de permis auprès des autorités fédérales et provinciales, de négociation et de préparation d’ententes relatives à des projets, y compris les ententes de propriété et d’exploitation et les contrats d’approvisionnement et de transport d’énergie, ainsi que de soutien à la préparation de demandes d’autorisation de projets

Droit autochtone – Engagement envers la communauté et partenariats gagnants

Nos avocats ont pris part à des transactions de premier plan dans lesquelles des groupes autochtones étaient partie à d’importants projets d’infrastructure. Dès le départ, ces transactions ont été menées afin d’offrir des occasions de partenariat économique significatif. Notre travail dans le domaine du droit autochtone est d’une portée véritablement nationale, avec des dossiers actifs dans toutes les régions canadiennes et tous les secteurs, tels que l’exploitation minière, l’exploration, le transport d’électricité, les pipelines, l’énergie renouvelable, l’énergie non renouvelable et le développement des infrastructures.

Nous offrons une combinaison unique de professionnels juridiques hautement qualifiés et expérimentés, de négociateurs chevronnés, d’avocats et d’anciens fonctionnaires, qui cumulent une connaissance approfondie des affaires industrielles, gouvernementales et autochtones. Par exemple, au cours d’un projet récent, nous avons mis à profit notre réseau pour faire correspondre les intérêts d’un client et ceux de plus de vingt groupes autochtones dans le cadre d’une entente mutuellement bénéfique.