Propriété intellectuelle

Maximiser la valeur des actifs les plus importants de nos clients

Notre groupe du droit de la propriété intellectuelle (PI) combine une vaste expertise technique et la riche expérience accumulée par l’équipe nationale pleinement intégrée du cabinet afin de présenter aux clients les possibilités qui s’offrent à eux pour protéger, gérer et étendre leur PI fondamentale. Contrairement à certaines pratiques cloisonnées du droit de la PI, notre équipe coordonne harmonieusement toutes ses activités avec les autres groupes de pratique et groupes sectoriels du cabinet.

Forts de la formation et de l’expérience nécessaires pour protéger vos innovations, nos avocats utilisent leur sens des affaires pour maximiser la valeur de vos portefeuilles de PI, incluant vos brevets, marques de commerce, droits d’auteur, dessins industriels et secrets commerciaux. 

Nous avons l’expertise voulue pour gérer l’éventail complet des questions de PI soulevées par :

  • la publicité, les marques et le marketing;
  • les contrats de licence, les conventions de distribution et d’autres ententes liées à la PI; 
  • les technologies de chaîne de blocs et les cryptomonnaies;
  • les logiciels;
  • la réglementation concernant les aliments, les appareils, les drogues et les produits;
  • les innovations et les inventions;
  • le droit lié à Internet;
  • les sciences de la vie;
  • les défis imposés par le marché;
  • les fusions et acquisitions;
  • les logiciels libres;
  • l’industrie pharmaceutique;
  • la protection des renseignements personnels et les droits de publicité;
  • la recherche et le développement;
  • le transfert de technologie.

Protéger vos innovations

La plupart de nos avocats en droit de la PI sont titulaires de diplômes d’études supérieures en génie, en technologie informatique, en sciences de la vie, en chimie et dans d’autres sciences. Les membres de notre groupe sont passés maîtres dans l’art de déposer des demandes relatives à la PI, de poursuivre les violateurs et de faire appliquer toutes les formes de droits de PI, notamment les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur et les dessins industriels, au Canada comme à l’international. Nous conseillons régulièrement les clients sur la gestion continue de leurs portefeuilles de PI à l’échelle mondiale.

Gérer efficacement les ententes et les opérations commerciales complexes

Nous négocions fréquemment des accords commerciaux de vente, d’achat et de licence concernant des brevets, des marques de commerce et d’autres formes de PI. Nous offrons aussi des conseils sur des questions courantes telles que la gestion des marques, les contrats de franchise, les conventions de distribution, les litiges en matière de contrefaçon et bien d’autres encore.

Les titulaires de droits de PI peuvent solliciter nos conseils, formulés en étroite collaboration avec nos collègues des pratiques du droit des sociétés et du droit commercial, quant à un large éventail d’opérations afin de bien comprendre la valeur de la PI et d’en tenir compte dans leurs opérations commerciales.

Un leadership éclairé pour relever de nouveaux défis

Nos avocats sont forts à l’aise avec la convergence du droit de la PI et de la nouvelle économie. Les droits de PI ont des répercussions dans plusieurs autres domaines connexes, dont le droit à la vie privée, le droit lié à Internet, le droit du commerce électronique, etc. Les membres de notre groupe de la PI sont des pionniers dans de nombreux secteurs émergents et ont été reconnus pour leur leadership éclairé en matière de cybersécurité, de protection de la vie privée en ligne, d’intelligence artificielle, de technologies de chaîne de blocs et d’informatique en nuage. De plus, nous diffusons des commentaires utiles à propos des questions de PI sur nos blogues SnIP/ITs et Canadian Appeals Monitor.

Des avocats plaidants de premier ordre 

Les clients comptent sur nos avocats plaidants respectés pour faire appliquer leurs droits par les tribunaux fédéraux et provinciaux, tant en première instance qu’en appel, dans tous les domaines du droit de la PI. Nous coordonnons les stratégies de litige entre les territoires, et nous sommes le seul cabinet d’avocats canadien à avoir été reconnu comme avocat au dossier devant la Cour suprême des États-Unis lors du dépôt d’un mémoire d’amicus curiae. Nous avons également représenté des clients devant la Cour suprême du Canada 10 fois au cours des 12 dernières années.

Classements parmi les meilleurs au monde

Des classements nationaux et internationaux en matière de brevets, de marques de commerce, de droits d’auteur, de technologies de l’information et d’informatique ont reconnu nos avocats en tant que leaders influents dans leur domaine.