Dans notre dernier numéro du Trimestriel du droit des affaires, nous avons résumé les conclusions d’un rapport de l’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) portant sur la diversité au sein des conseils d’administration et nous avons fait ressortir l’importance stratégique pour toutes les organisations d’assurer la diversité au sein de leur structure interne. Dans le présent numéro, nous attirons votre attention sur une récente allocution (disponible en anglais seulement) prononcée par M. Luis Aguilar, commissaire de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, qui a parlé ouvertement de l’absence de diversité dans les conseils d’administration des sociétés et au sein des agences gouvernementales.

Le commissaire Aguilar a indiqué que, même si la « diversité » peut toucher plusieurs aspects, son allocution portait expressément sur la diversité selon le sexe et l’origine ethnique. Il est clairement démontré que la diversité au sein d’un conseil entraîne des avantages économiques réels. Aussi, les investisseurs s’intéressent de plus en plus aux efforts que font les sociétés pour accroître la diversité au sein de leur conseil, étant donné que le marché devient lui-même davantage diversifié et compte tenu de la mondialisation de plus en plus grande des entreprises.

En réponse à l’immense intérêt manifesté par les investisseurs qui veulent se renseigner sur les efforts que déploient les sociétés pour se diversifier davantage, la Securities and Exchange Commission (SEC) a adopté une règle (disponible en anglais seulement) entrée en vigueur en février 2010, afin d’évaluer l’engagement d’une société envers la mise en place et le maintien d’un conseil diversifié. En vertu de cette règle, une société doit divulguer si la diversité est un facteur pris en compte dans le cadre de l’examen de candidats à des postes d’administrateurs, de quelle manière la diversité est prise en compte dans le cadre de ce processus et comment la société évalue l’efficacité de sa politique pour la prise en compte de la diversité. Certaines sociétés obtiennent de bons résultats, alors que d’autres pourraient faire mieux. Il s’agit d’une première étape d’un important dialogue entre les investisseurs et les sociétés.

Le commissaire Aguilar a indiqué que des améliorations au chapitre de la diversité sont nécessaires ailleurs, soit au sein des agences gouvernementales et parmi les participants aux marchés financiers. Il a fait remarquer qu’en 2009, parmi les hauts dirigeants de la SEC, 89 % étaient de race blanche, 4 % étaient d’origine afro-américaine, 3 % d’origine hispanique et 2 % d’origine asiatique. Dans ce groupe, 67 % étaient des hommes et 33 % étaient des femmes. En vertu de la loi intitulée Dodd Frank Act, la SEC mettra en place un nouveau bureau de l’inclusion des minorités et des femmes qui sera responsable de toutes les questions relatives à la diversité dans le cadre de l’emploi, de la direction et des activités commerciales de la SEC.

Comme nous l’avons indiqué auparavant, il y a des motifs incontestables d’accroître la diversité au sein de vos propres organisations. La diversité au sein du conseil est un sujet qui suscite un intérêt de plus en plus grand, et dont on devrait entendre beaucoup parler dans l’avenir.

McCarthy Tétrault reconnaît la diversité comme l’une de ses plus grandes priorités stratégiques. Le cabinet fait figure de chef de file en ce qui a trait à l’élaboration et à la promotion d’initiatives visant à favoriser la mixité dans le secteur juridique, dont le réseau WIN (Women’s Initiative Network), qui met l’accent sur la promotion des occasions de développement des affaires; Women Connecting, un programme de séminaires ciblant les femmes dans les facultés de droit; et le Forum des femmes, un site Web conçu pour faire connaître les avocates du cabinet et leur influence sur le monde juridique.