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McCarthy Tétrault conseille Bruce Power pour une transaction énergétique d’envergure à long terme portant sur 6 300 MW

Date

9 décembre 2015




Toronto, le 9 décembre 2015— Bruce Power, qui exploite la plus grande centrale nucléaire au monde, a annoncé jeudi qu’elle a conclu un accord à long terme avec la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (IESO) visant la fourniture de 6 300 mégawatts d’électricité à partir de son établissement situé à Tiverton, en Ontario, jusqu’en 2064.

Le contrat amendé et mis à jour de remise en état de Bruce Power est un programme d’investissement sur plusieurs années qui se traduira par la remise en état de six des huit réacteurs nucléaires de Bruce Power, pour un coût en capital total projeté de 13 milliards de dollars; les unités 1 et 2 ont déjà été remises en état en vertu de l’accord existant. Chaque unité pourra être exploitée pendant une période additionnelle de 30 ans après les travaux. Cet accord constitue le plus grand contrat d’achat d’énergie en Amérique du Nord.

Ce contrat marque un jalon important pour Bruce Power et il aide la province de l’Ontario à respecter son plan énergétique à long terme en fournissant aux contribuables ontariens 6 300 MW d’électricité fiable à un prix concurrentiel, et ce, pour des dizaines d’années. Bruce Power assure actuellement près de 30 pour cent de l’approvisionnement en électricité de la province. Cette transaction entraînera la création de 3 000 à 5 000 emplois supplémentaires par année pendant la durée du programme d’investissement, en plus des quelque 18 000 emplois directs et indirects découlant de l’exploitation continue de Bruce Power.

Outre les dispositions prises avec l’IESO, la transaction prévoyait une restructuration de Bruce Power, une consolidation de ses facilités de crédit et de ses emprunts et la mise en place de nouveaux mécanismes de gouvernance à son égard par ses partenaires, le Régime de retraite des employés municipaux de l’Ontario, TransCanada PipeLines Limited, le Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique, The Society of Energy Professionals et le Bruce Power Employee Trust.

McCarthy Tétrault a agi comme conseiller juridique principal auprès de Bruce Power dans le cadre ce mandat d’envergure de deux ans, sous la direction de David Lever, leader du groupe du droit de l’électricité du cabinet. Utilisant une approche intégrée et unifiée, fondée sur des solutions multiples, David dirigeait une équipe constituée de Seàn O’Neill, Matthew Appleby, Michael Weizman, James Klein, Christopher Langdon, Gordon Sato, Suzanne Murphy, Joanna Rosengarten, Peter Brady, Matthew Cumming, Jake Irwin, David Badour, Omar Soliman, Zach Masoud, Oliver Borgers, Bram Costin, Douglas Cannon, Robert Nearing, Gregory Winfield, Wendy Brousseau, Barry Ryan, Chris Perez et Na Fan. Bruce Power était représentée à l’interne par Brian Hilbers, Len Arnold et Bill Schnurr.

McCarthy Tétrault félicite chaleureusement son client, Bruce Power, qui a adopté des mesures importantes pour que les Ontariens aient accès à une énergie propre, à faibles coûts et sans émissions pendant les 50 prochaines années.

À propos de McCarthy Tétrault

McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l. offre une vaste gamme de services juridiques et fournit des conseils dans le cadre de mandats complexes et d’envergure concernant des intérêts canadiens et internationaux. Le cabinet jouit d’une forte présence dans les principaux centres de commerce du Canada, de même qu’à Londres, au Royaume-Uni.

Fort d’une approche intégrant la pratique juridique et la prestation de services novateurs, le cabinet est en mesure de mobiliser ses compétences, ses connaissances sectorielles et sa vaste expérience du droit pour aider ses clients à atteindre les résultats qui leur importent.

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