Profil d'un avocat



Peter S. Grant

BUREAU

Toronto

TÉLÉPHONE

416-601-7620

ADRESSE ÉLECTRONIQUE

[email protected]

CARTE VIRTUELLE

FACULTÉ DE DROIT

Université de Toronto

ADMISSION AU BARREAU

Ontario, 1969




Biographie

Peter Grant est avocat-conseil et ancien président de notre groupe du droit de la technologie, des communications et de la propriété intellectuelle à Toronto. Il est l’un des premiers avocats à avoir pratiqué dans le secteur du droit des communications au Canada et il consacre une partie importante de sa pratique à ce secteur, y compris la concession de licence de radiodiffusion et de télévision par câble, les services satellites, les négociations de droits d'auteur, le droit des médias de masse et de presse, les secteurs d’activité liés à la culture ainsi que la réglementation relative aux télécommunications.

Me Grant est l'auteur de nombreux articles et publications, dont le Canadian Broadcasting Regulatory Handbook, un ouvrage de référence normalisé dans l'industrie qui est publié tous les deux ans et qui en est à sa dixième édition. Il est par ailleurs l'ancien coprésident de la National Conference on Communications Law and Policy organisée par le Barreau du Haut-Canada tous les deux ans.

En février 2004, les éditions Douglas & McIntyre ont publié Blockbusters and Trade Wars: Popular Culture in a Globalized World, un livre écrit par Me Grant et Me Chris Wood. Ce livre porte sur l’économie de la culture populaire, les efforts afin d'offrir la diversité d’expression partout dans le monde et l'incidence de la technologie et du droit commercial sur la diffusion des produits culturels. Ce livre a été qualifié de «brillant et fondamental» par The Toronto Star.

Une édition française du livre a été publiée simultanément en février 2004 par Les Éditions du Boréal, sous le titre Le Marché des étoiles: culture populaire et mondialisation.

De 1974 à 1978, Me Grant a été détaché par le cabinet auprès du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) aux termes d'une convention d'échange de cadres. Au cours de cette période, Me Grant a agi à titre de conseiller juridique spécial pour le CRTC et s'est acquitté de ses fonctions de conseiller juridique pour le CRTC dans le cadre de procédures réglementaires dans les secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications.

MeGrant a agi à titre de conseiller auprès de l’UNESCO (Paris), dans le cadre de la déclaration sur le rôle des médias de masse, et il était membre de la délégation canadienne à l'UNESCO, à Paris, en 1974 et à la Conférence ministérielle du G-7 sur la Société de l’information, à Bruxelles, en 1995. Me Grant est un ancien président national de la section du droit du divertissement, de l'information et des télécommunications de l'Association du Barreau canadien (ABC) et un ancien président du comité spécial sur l'accès à l'information pour l'ABC.

Me Grant est l’arbitre en matière de radiodiffusion pour le Canada, poste qu’il occupe aux termes de la Loi électorale du Canada, avec l'approbation de l'ensemble des partis politiques de la Chambre des communes du Canada. À ce titre, il a supervisé l’attribution des heures de radiodiffusion payées et gratuites aux partis au cours des cinq dernières élections générales fédérales.

Son nom figure dans l’édition 2013 du guide Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business en tant qu’avocat chef de file dans le secteur du droit des télécommunications et de la radiodiffusion, et dans l’édition 2007 du guide dans le secteur du droit de la technologie, des médias et des télécommunications. Il est également reconnu par la publication The Best Lawyers in Canada comme l’un des meilleurs avocats au Canada en 2013 dans les domaines du droit des communications et du droit du divertissement.

Me Grant a aussi été nommé avocat de l'année 2011 de Toronto en droit du divertissement par Best Lawyers.

Me Grant a reçu un baccalauréat ès arts en 1964 et un baccalauréat en droit en 1967 de l'Université de Toronto. Il a été admis au Barreau de l'Ontario en 1969.

Publications


Manchettes


Transactions et causes


Notre cabinet


 
McCarthy Tétrault assure la prestation de services intégrés en droit des affaires, en fiscalité, en droit immobilier, en litige et en droit du travail et de l’emploi à l’échelle nationale et mondiale par l’entremise de ses bureaux situés à Vancouver, Calgary, Toronto, Montréal, Québec, ainsi qu'à New York et à Londres.
Lire