Expertise – détails

Technologie et concession de licence

  Blogue « snIP/ITs » (en ang.)

Que vous soyez concepteur ou consommateur de technologies à la recherche de conseils, il vous faut des professionnels qui sont en mesure de tâter le pouls mondial de ce secteur en rapide évolution : des avocats qui sont en mesure de piloter des ententes contractuelles et des dispositions en matière de licences d’utilisation propres au secteur de la technologie, et ce, au quotidien.

Les concepteurs et les vendeurs canadiens de logiciels, de matériel informatique et d’ordinateurs spécialisés privilégient le cabinet d’avocats McCarthy Tétrault. Les sociétés d’envergure, les sociétés de biotechnologie, les fabricants de circuits intégrés, les manufacturiers, les institutions financières et les partenariats entre les secteurs public et privé qui utilisent et distribuent des technologies ou qui font l’acquisition de contrats de licence à l’échelle de l’entreprise et de systèmes essentiels font de même. Pourquoi? Pour les raisons suivantes :

• Notre réputation hors pair. Notre groupe de pratique en droit de l’informatique et des technologies de l’information est le plus important et le plus solide au Canada, et il évolue sous la direction de leaders de groupes de pratique qui figurent parmi les chefs de file du pays. Au nombre des publications qu’ils ont réalisées, il y a entre autres les ouvrages intitulés Computer Law, et Contracting For Computers de George S. Takach; ainsi que la publication en quatre volumes intitulée Sookman: Computer, Internet and Electronic Commerce Law de Barry B. Sookman. Les avocats de McCarthy Tétrault enseignent le droit de la technologie aux facultés de droit canadiennes et dans le cadre de conférences internationales. Ils aident aussi à établir des décisions faisant autorité devant les tribunaux administratifs et judiciaires à l’égard des nouvelles technologies et normes. Les noms de plusieurs d’entre eux figurent en outre annuellement dans les guides des meilleurs avocats.
• Notre envergure inégalée. Nos avocats sont expérimentés en octrois de licences d’utilisation de logiciels, en fourniture de systèmes de technologies de l’information, en ententes de service, en produits des nouveaux médias et en ententes en matière de financement. Ils vous permettent de devancer les tendances actuelles et naissantes dans le cadre d’opérations en matière de technologie.
• Notre expertise multidisciplinaire complète. En plus des conseils juridiques de premier ordre se rapportant à vos exigences en matière de technologie, nous sommes en mesure de vous fournir des conseils juridiques hors pair en droit de l’emploi, en financement, à l’égard de premiers appels publics à l’épargne, en droit de la retraite et dans d’autres domaines. Nous faisons également équipe avec les meilleurs spécialistes du Canada en droit du travail et de l’emploi, en droit de la propriété intellectuelle, en droit fiscal, en litige, en arbitrage, en affaires réglementaires et en droit commercial.

Concepteurs et vendeurs de technologie

Nous vous aidons à structurer votre société en vue d’atteindre vos objectifs commerciaux et financiers, depuis le stade du démarrage, en passant par la croissance et l’expansion :

• en appliquant les derniers principes juridiques aux situations auxquelles vous êtes actuellement confronté;
• en vous protégeant au moyen d’ententes détaillées qui sont propres à votre situation, à vos circonstances et à vos exigences particulières;
• en négociant des contrats de licence et de distribution producteurs de revenus à l’échelle nationale et internationale;
• en assurant le financement de votre technologie, le financement bancaire, par emprunt ou au moyen de capital de risque, et en mettant sur pied des coentreprises et en bâtissant des alliances stratégiques;
• en vous aidant à structurer votre entreprise en vue de garantir la fusion, l’acquisition, le désinvestissement ou le premier appel public à l’épargne le plus avantageux possible.

Consommateurs de technologie

Nous nous spécialisons en matière de contrats de fourniture de systèmes des TI évolués et de prestation de services, en matière de contrats de location, de distribution et de mise en valeur, ainsi qu’en matière d'ententes d’utilisation de licences rentables pour les entreprises qui se doivent d’acquérir des droits à l’échelle de la société en vue de déployer une technologie.

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