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Santé et sécurité

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La complexité de la réglementation en matière de santé et de sécurité au travail peut être déconcertante. Cependant, l’atteinte de vos objectifs financiers et votre réputation nécessitent que vous sachiez vous orienter dans les méandres juridiques qui caractérisent ce domaine.

C’est pour cette raison que les sociétés de tous les secteurs commerciaux font appel à McCarthy Tétrault pour les conseiller. Grâce à nos bureaux partout au Canada, de même qu’à Londres, nous pouvons offrir un service intégré en matière de santé et de sécurité au travail à des sociétés canadiennes et à des sociétés étrangères faisant affaire partout au Canada. Par ailleurs, notre connaissance approfondie des lois provinciales nous permet d’éclipser les petits cabinets locaux en vous fournissant des conseils experts qui tiennent compte des particularités régionales de votre entreprise, et ce, quel que soit le lieu au Canada où vous exploitez vos activités.

Notre équipe est formée de plusieurs avocats parmi les plus estimés du milieu, lesquels pourront vous aider dans les trois domaines de la santé et de la sécurité suivants :

Santé et sécurité au travail
Nous pouvons :

  • vous conseiller en matière de conformité à la réglementation fédérale et provinciale et, ainsi, vous permettre d’éviter des situations litigieuses;
  • vous représenter dans le cadre d’avis de correction et d’ordonnances, y compris les contestations devant les tribunaux;
  • gérer des enquêtes et vous défendre dans des dossiers de plaintes pénales.

Indemnisation des accidentés du travail
Nous pouvons :

  • vous aider à vous tenir au courant des plus récents développements en matière d’indemnisation des accidentés du travail;
  • vous aider à gérer adéquatement le coût de vos cotisations à la CSST, que ce soit en matière de classification, financement ou imputation;
  • vous conseiller en matière de gestion de vos dossiers d’accidents du travail, que ce soit à l’égard d’enquêtes d’accidents, de la gestion de l’aspect médical des dossiers, de l’assignation temporaire, du retour au travail, de la réadaptation et du droit aux prestations;
  • vous représenter dans le cadre des recours en révision administrative, à la CLP ou devant tout autre tribunal compétent.

Santé et sécurité publiques
Nous pouvons :

  • vous aider à comprendre et à minimiser vos responsabilités en matière de santé et de sécurité publiques;
  • vous représenter dans le cadre d’enquêtes du coroner et d’enquêtes publiques;
  • vous aider dans le cadre de tout autre litige, tels que les recours collectifs.

Les questions d’environnement et de santé et de sécurité sont souvent reliées. Nous pouvons vous aider à aborder ces questions complexes, et ce, de façon efficace en vous offrant l’avantage de n’interagir qu’avec une seule équipe très expérimentée intégrant des spécialistes du droit de l’environnement et de la santé et sécurité au travail. Nos spécialistes possèdent une vaste expertise et une profonde connaissance de la législation et de la jurisprudence existantes et en voie d’émergence dans ces domaines d’activité.


Voir la liste des avocats dans ce domaine de compétence.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

CALGARY

Will Cascadden
403-260-3521
wcascadden@mccarthy.ca
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MONTRÉAL

Jacques Rousse
514-397-4103
jrousse@mccarthy.ca
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QUÉBEC

Pierre Jolin
418-521-3042
pjolin@mccarthy.ca
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TORONTO

Paul A. Boniferro
416-601-7975
pboniferro@mccarthy.ca
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Ben Ratelband
416-601-8016
bratelba@mccarthy.ca
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