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Communications

Si vous dirigez une entreprise de télécommunications, si vous êtes un fournisseur de contenu d'information, un radiodiffuseur, un investisseur, ou si vous représentez un organisme de réglementation, vous avez souvent besoins des conseils d'un cabinet d'avocats spécialisé dans le secteur mondial des communications pour vous aider à mener efficacement vos activités.

McCarthy Tétrault est doté du groupe de pratique en communications le plus important et le plus expérimenté au Canada. Des clients nationaux et internationaux font appel aux services de notre cabinet pour les raisons suivantes : 

  • Notre vaste expérience — Au fil des décennies, nous avons agi dans le cadre d'instances réglementaires importantes et d'opérations commerciales qui ont façonné l'industrie des télécommunications et de la radiodiffusion canadienne.
  • Notre leadership — Nos avocats sont d'éminents experts sectoriels et les coauteurs de textes faisant autorité au Canada, notamment : Canadian Broadcasting Regulatory Handbook, Regulatory Guide to Canadian Television Programming Services, Communications Law in Canada, Canadian Telecommunications Regulatory Handbook et le Regulatory Guide to Canadian Radio.
  • Notre connaissance approfondie du secteur — Certains de nos avocats ont occupé des postes de haut niveau au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), ainsi qu'au sein d'importantes sociétés de télécommunications et de diffusion.
  • Notre portée — Depuis nos bureaux répartis partout au Canada, de même qu'à Londres, nous faisons équipe avec des spécialistes dans tous les domaines du droit afin d'offrir des solutions stratégiques, complètes et innovatrices.

Télécommunications

Nous comptons parmi nos clients du secteur des télécommunications des sociétés de téléphone, des câblodistributeurs, des réseaux de téléphones mobiles et fixes sans fil ainsi que d'autres fournisseurs de services, de services Internet et de commerce électronique, des investisseurs et des institutions financières, des organismes de réglementation et des gouvernements au Canada et à l'échelle internationale.

Au Canada — Nous fournissons des conseils en matière de droit, de politiques et de réglementation à des entreprises de télécommunications, de nouveaux fournisseurs et des intervenants canadiens et étrangers du secteur des télécommunications. Nos conseils portent sur des affaires commerciales reliées au secteur des télécommunications, notamment en ce qui concerne les fusions et acquisitions, le financement et une grande variété d'ententes commerciales. Nous conseillons en outre les investisseurs et les institutions financières qui prennent part à ces opérations.

Le gouvernement du Canada a nommé Me  Hank Intven, un associé de notre bureau de Toronto, pour siéger au Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications formé de trois membres. Le rapport de mars 2006 publié par le Groupe recommandait une refonte complète de la politique et de la réglementation en matière de télécommunications du Canada.

À l'échelle internationale — Nous avons travaillé dans le cadre de projets de télécommunications dans plus de 35 pays. Nous conseillons des gouvernements étrangers, des organismes de réglementation et des intervenants sectoriels sur l'élaboration de cadres réglementaires (législation, politiques et réglementation), sur des questions d'attribution de licence, sur la privatisation de sociétés de télécommunications appartenant à l'État et en matière de concurrence. Nous conseillons des sociétés exploitant leurs activités à l'échelle internationale ainsi que des investisseurs qui cherchent à prendre de l'expansion dans de nouveaux marchés.

Radiodiffusion

Nos clients du secteur de la radiodiffusion sont des entreprises qui offrent des services de télévision traditionnelle, de télévision payante, de télévision spécialisée, de radio, de radio par satellite, de radiodiffusion directe à domicile, de câblodistribution, et d'autres types de services de radiodiffusion (radiodiffuseurs autorisés à émettre ou exemptés) aux industries culturelles qui produisent le contenu que ces dernières diffusent, notamment le secteur de la production audio et audiovisuelle, de même que l'industrie du film, du livre et du magazine.

Nous conseillons régulièrement des radiodiffuseurs nationaux et étrangers sur des questions stratégiques complexes telles que les suivantes : 

  • CRTC : audiences en matière d'attribution de licence et de renouvellement, instances en matière de politique, conformité réglementaire et modifications aux licences;
  • Commission du droit d'auteur du Canada : questions liées à la propriété intellectuelle et aux tarifs;
  • Entrée sur le marché : règles sur la propriété étrangère, admission au Canada, soit directement, soit par l'entremise de coentreprises avec des radiodiffuseurs canadiens, services autorisés et non autorisés;
  • Conventions : conventions d'affiliation, conventions entre actionnaires, conventions sur les marques de commerce, conventions sur la fourniture de programmes et conventions de gestion.


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Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

LONDRES

Robert J. Brant
+44 (0)20 7786 5701
rbrant@mccarthy.ca
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MONTRÉAL

Charles S. Morgan
514-397-4230
cmorgan@mccarthy.ca
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TORONTO

Grant Buchanan
416-601-8372
gbuck@mccarthy.ca
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VANCOUVER

Hank Intven
416-601-7878
hintven@mccarthy.ca
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