Profil d'un avocat

Charles Morgan est le leader du groupe du droit de la technologie à Montréal. La pratique de Me Morgan porte principalement sur les fusions et acquisitions d’entreprises de technologie, l’impartition, la concession de licences, le commerce électronique, la protection des données et les télécommunications. Me Morgan possède une vaste expérience à l’échelle internationale, en particulier dans le domaine des télécommunications. Dans l’édition 2010 du répertoire Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business, le groupe du droit de la technologie de McCarthy Tétrault est celui qui occupe le rang le plus élevé au Canada. Me Morgan est inscrit dans l’édition 2010 du répertoire Canadian Legal Lexpert Directory à titre de chef de file dans le domaine du droit de l’informatique et des technologies de l’information. Il figure également dans l’édition 2009 de l’International Who’s Who Legal: Internet & E-Commerce Directory. Me Morgan est membre du conseil d’administration de l’International Technology Law Association.

Voici quelques-uns des plus récents mandats dont Me Morgan s’est acquitté :

• Négociation d’une entente d’impartition des services d’infrastructure de TI pour le compte d’une importante institution financière canadienne;
• Conseils fournis à un consortium (fonds d’investissement et caisse de retraite) relativement à une offre visant l’acquisition d’une importante entreprise de télécommunications canadienne;
• Conseils fournis à une institution financière pour aider cette dernière à gérer un incident majeur concernant la violation de la confidentialité des données;
• Rédaction et négociation pour le compte d’un fournisseur de services situé en Égypte d’une entente d’impartition extraterritoriale d’un centre d’appels avec une importante entreprise de télécommunications et de diffusion dont le siège social est situé au Québec;
• Rédaction et négociation d’ententes dans le cadre d’une impartition des services d’infrastructure du réseau des télécommunications à l’échelle de l’Amérique du Nord;
• Aide fournie à l’égard de la renégociation d’une entente d’impartition des processus administratifs avec une société de services publics;
• Rédaction et négociation d’un contrat de vente et d’entretien des fils de fibre optique pour le compte d’une société de services publics;
• Négociation de divers contrats de recherche pour le compte d’un chef de file de l’industrie forestière;
• Aide fournie à plusieurs grandes sociétés pharmaceutiques relativement à des questions de conformité en matière de protection des renseignements personnels et de consentement éclairé dans le cadre d’essais cliniques;
• Aide fournie à un chef de file des télécommunications pour rédiger et mettre en œuvre une politique de conservation des documents;
• Aide fournie à l’égard de la rédaction d’une loi type sur les télécommunications au Canada.

Dans le cadre de sa pratique internationale en droit des télécommunications, Me Morgan a conseillé de nombreux gouvernements et organismes de réglementation des télécommunications, que ce soit pour des projets de réforme du droit, de stratégie réglementaire, de concession de licences (services de téléphonie fixe et mobile), d’interconnexion ou de services universels, et ce, dans de nombreux pays, dont l’Algérie, le Burkina Faso, le Kenya, le Mali, le Maroc et le Mozambique.

Me Morgan aide actuellement le gouvernement de l’Arabie saoudite relativement à des questions liées à l’interconnexion et à la réglementation de la dominance sur le marché. Il a également rédigé une convention d’interconnexion pour Pakistan Telecommunications Company Limited.

À titre d’auteur, Me Morgan a participé à la rédaction des ouvrages suivants : Cyberlaw: What You Need to Know about Doing Business Online (Stoddard, 1997); Cyberlaw: A Guide for South Africans Doing Business Online (Ampersand Press, 1999); Communications Law in Canada (Butterworths, 2000); Halsbury’s Laws of Canada — Communications (LexisNexis Canada, 2007); et Information Technology Law — E-mail (LexisNexis Canada, 2008). Il est l’un des auteurs de l’ouvrage The Law of Privacy in Canada (Carswell, 2000).

Me Morgan a également rédigé de nombreux articles, dont les suivants : « Employer Monitoring of Employee Electronic Mail and Internet Use », (1999) 44 R.D. McGill 849; « Noms de domaine et marques de commerce utilisés sur Internet » (2002) 14 C.P.I. 793; « Monitoring Employee Electronic Mail and Internet Use » dans Droit du commerce électronique (Les Éditions Thémis, 2002); « Jumping to iCrave’s Conclusion? Les amendements proposés à la disposition sur la retransmission de la Loi sur le droit d’auteur », (2002) 15 : 1 C.P.I. 257; « Recent Developments in Telecommunications » (Lexpert Directory, 2004); « Recent Developments in Computer and IT Law » (Lexpert Directory, 2005); « I Click, You Click, We all Click… But Do We Have a Contract? » (1 C.J.L.T., 2005) et les éditions de The L.I.N.K. (Legal Infosol News Kiosk); « Recent Developments in Computer and IT Law » (Lexpert Directory, 2006); et « Key Legal Considerations for American Tech Companies Doing Business in Canada » (Lexpert Guide to the Top 100 Industry Specialists in Canada, 2006).

Me Morgan a obtenu un B.A. du Trinity College de l’Université de Toronto en 1991, une maîtrise en philosophie de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV) en 1992 ainsi qu’un LL. B. et un B.C.L. de l’Université McGill en 1997. Il a été admis au Barreau du Québec en 1998.

Me Morgan donne régulièrement des conférences sur des sujets qui se rapportent à ses secteurs de pratique, notamment la protection des données, les télécommunications, la technologie et la loi sur le droit d’auteur.